{"text_format":"1","workbook":"xlsx","n_sheets":11,"sheets":["Introduction","ISA 315 flowchart","Connaissance des achats IC","DS_INTERNAL_SNIP_STORAGE","DS_INTERNAL_SETTINGS_STORAGE","DS_INTERNAL_DOCGROUP_STORAGE","DS_INTERNAL_DOCUMENT_STORAGE","Tests achats IC","Proposition de Base de données","Sampling considerations","Sources"],"not_rendered":{"charts":0,"images":4,"macros":1,"external_links":2,"defined_names":9,"comments":0,"pivot_tables":0},"unopened":[],"bounds":{"document_bytes":16777216,"sheet_cells":100000,"rows_first":2000,"rows_last":500,"rows_between":2000,"halvings":0,"cell_chars":16384,"cell_head_chars":4096},"cells_cut":0,"cells_raw":0,"read":"whole","date_system":"1900"}

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["Contrôle interne - Cycle des achats",null,null,null,null,null,null,null,null,null,"Référence",null,"Veuillez indiquer vos données dans cet en-tête. Les en-têtes des autres onglets seront complétés automatiquement."]
["DOSSIER :","Entité XYZ",null,null,null,null,null,null,null,"Créé par :"]
["Exercice :","2024-12-31",null,null,null,null,null,null,null,"Date :              ","2025-01-01"]
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[null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,"Ce document de travail contient des formules. Certaines formules IF seront recopiées avec vos conclusions/commentaires.\nVeuillez dès lors à chaque fois démarrer avec un modèle vierge original.\n\nVous trouverez à chaque fois des conseils dans les cellules jaunes du côté droit du document de travail."]
["Introduction et l’objectif de l’audit"]
["L’objectif de la présente liste de contrôle est de documenter les connaissances acquises sur les contrôles concernant le cycle des achats, d’en vérifier la mise en œuvre et d’identifier les éventuelles faiblesses afin de pouvoir prévoir une communication adéquate. Comme indiqué dans l'onglet suivant, cette estimation s’inscrit dans le cadre de l’analyse de risque prévue par la norme ISA 315 (révisée en 2019) et servira de base à la définition de la nature, de l’ampleur et du timing des procédures d’audit à exécuter en réaction aux risques identifiés."]
[null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,"Organigramme ISA 315"]
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["Il est important de souligner qu'une partie de ces procédures, à savoir l’acquisition de connaissances, l’acquisition d’éléments probants concernant la conception et la mise en œuvre des contrôles (par le biais d'un « walk through ») et la communication à propos des éventuelles faiblesses, est une obligation en vertu des normes ISA.\nCes procédures doivent être organisées lors de chaque contrôle conformément aux normes ISA, indépendamment de l’éventuel choix légitime d’approcher les risques vis-à-vis des achats par le biais de tests orientés sur les données substantifs. En termes de documentation, ces trois étapes sont prévues sous l’onglet « Connaissance des achats IC ».\nCe n’est que dans la mesure où le choix a été fait d’approcher les risques liés aux achats en se basant sur les contrôles internes que l’efficacité de ces contrôles internes concernant les achats doit être testée. En termes de documentation, cette quatrième étape éventuelle est reprise dans l’onglet « Tests achats IC ». \nAucun modèle spécifique n’est prévu pour la documentation des tests de contrôle internes."]
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["Vous trouverez dans l’onglet « Base de données suggérée » un fil conducteur, qui peut éventuellement servir à obtenir les connaissances nécessaires concernant l’organisation administrative et les contrôles sur les achats, à détecter les risques liés à l’activité et les risques de fraude concernant le cycle des achats, à dresser un inventaire des contrôles sur les achats, à évaluer les contrôles en termes de conception et de mise en œuvre et à identifier les éventuels risques liés au contrôle et lacunes au niveau du système de contrôle interne.\nCe fil conducteur est purement facultatif mais peut être pour l’utilisateur une source d'inspiration pour comprendre les contrôles sur les achats. Le professionnel ne peut évidemment pas le considérer comme une liste exhaustive et ne sera en aucun cas exempté d’émettre un avis professionnel dans chaque environnement d’audit. \nUne rapide explication peut être donnée dans la colonne « commentaires ». Les deux dernières colonnes peuvent contribuer à établir un inventaire des audits ainsi que des manquements au niveau des contrôles.\nL'onglet « Base de données suggérée » peut être complété pour autant que vous l’estimez nécessaire, mais n’est nullement obligatoire, contrairement à la documentation prévue sous l’onglet « Connaissances des achats IC » et le cas échéant sous l’onglet « Tests achats IC »."]
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["Il est évident que le modèle n’offre qu’un cadre pour les procédures à suivre obligatoirement et la documentation à fournir en vertu des normes ISA. Les exemples fournis dans ce modèle ne le sont qu’à titre informatif. Le modèle n’a nullement pour but de reprendre tous les risques liés à l’activité et de fraude, tous les contrôles et tous les risques liés au contrôle. C’est à l’utilisateur, sur la base de son évaluation professionnelle, d'élaborer le modèle en détail à la mesure de l’entité à auditer, de ses risques et de ses contrôles internes."]
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["Il convient en outre de noter que le modèle repose sur le postulat que vous devez, dans le cadre des obligations relevant des normes ISA, également utiliser en complément d’autres modèles, comme, entre autres, un modèle pour acquérir des connaissances sur l’entité et son environnement (ISA 315 révisée en 2019, paragraphe 19), un modèle pour acquérir des connaissances sur les risques liés à l’IT (ISA 315 révisée en 2019, paragraphe 25) et un modèle offrant un aperçu de l'évaluation des contrôles généraux IT (pour autant que vous souhaitiez faire appel à des contrôles automatiques). ",null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,"D'autres modèles et outils sont disponibles sur le site web de l'ICCI."]
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["Pour terminer, il convient de souligner que ce modèle a été adapté à la traduction officielle de la norme ISA 315 (révisée en 2019), en vigueur en Belgique pour les audits des exercices clos à compter du 15 décembre 2023."]
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["Points d’attention en vertu des normes ISA"]
["Les principales dispositions en vertu des normes ISA concernant l’acquisition des connaissances nécessaires à propos du contrôle interne de l’entité à auditer et de l’éventuel choix de tester également les mesures de contrôle peuvent être résumées comme suit.",null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,"ISA 315 révisée en 2019"]
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["L'auditeur doit prendre connaissance des mesures de contrôle."]
["Orientation ISA : \nL'auditeur doit prendre connaissance des mesures de contrôle pertinentes pour l'audit, c'est-à-dire celles qu'il estime nécessaires pour appréhender, afin de les évaluer, les risques d'anomalies significatives au niveau des assertions et pour concevoir des procédures d'audit complémentaires répondant aux risques évalués. Un audit n'exige pas de l'auditeur une connaissance de toutes les mesures de contrôle relatives à chaque flux d'opérations, solde de compte et information fournie dans les états financiers, dès lors qu’ils sont importants, ou de chaque assertion les sous-tendant. (ISA 315 révisée en 2019, paragraphes 21 & 22, A99-A100 & A109-A110).\nÉvaluez dans ce cadre l’impact de l’environnement IT sur le processus d’achat et décrivez les connaissances acquises sur le système d'information pertinent pour le reporting financier au niveau des achats de l’entité (ISA 315 révisée en 2019, paragraphes 25 et A131) et les connaissances sur la façon dont l’entité a répondu aux risques provenant du système informatique)."]
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["L’auditeur doit, lors de l’acquisition de connaissances à propos des contrôles, évaluer la conception des mesures de contrôle et vérifier si elles ont été mises en œuvre."]
["Orientation ISA : \nLors de l’acquisition de connaissances sur les contrôles pertinents pour l'audit, vous devez évaluer la conception de ces contrôles concernant l’administration des achats et déterminer s'ils ont été mis en œuvre en réalisant des procédures en plus des demandes d'informations auprès du personnel de l'entité. \nLa mise en œuvre d'un contrôle signifie que ce contrôle existe et que l'entité l'applique. Si le contrôle n’est pas efficace, il est peu judicieux d’en évaluer la mise en œuvre et seule la conception du contrôle est à considérer.\nUn contrôle conçu de manière inappropriée peut cependant constituer une faiblesse significative du contrôle interne, que vous devez communiquer (ISA 265).\nLes procédures d'évaluation des risques pour recueillir des éléments probants relatifs à la conception et à la mise en œuvre des contrôles pertinents peuvent comprendre :\n- Des demandes d'informations auprès du personnel de l'entité ;\n- La vérification de l'application de contrôles spécifiques ;\n- La prise de connaissance de documents et de rapports ;\n- Le suivi d'opérations d'achat à travers le système d'information relatif à l'élaboration de l'information financière."]
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["L’auditeur doit communiquer à propos des faiblesses significatives et non significatives du contrôle interne"]
["Orientation ISA :\nLes faiblesses significatives du contrôle interne doivent être communiquées à temps et par écrit aux personnes constituant le gouvernement d’entreprise (ISA 265, paragraphe 9).\nL’auditeur doit également communiquer ce qui suit à la direction (ISA 265, paragraphe 10) :\n(a) par écrit, les faiblesses significatives du contrôle interne qu'il a communiquées, ou a l'intention de communiquer, aux personnes constituant le gouvernement d'entreprise, à moins qu'il ne soit inapproprié de les communiquer directement à la direction en la circonstance ; et (voir ISA 265, par. A14, A20-A21)\n(b) les autres faiblesses du contrôle interne relevées au cours de l'audit qui n'ont pas été communiquées à la direction par d'autres personnes et qui, selon le jugement professionnel de l'auditeur, sont suffisamment importantes pour mériter l'attention de la direction. (voir ISA 265, par. A22-A26).\nUne faiblesse du contrôle interne se présente (ISA 265, paragraphe 6) :\n(i) Lorsqu’un contrôle est conçu, mis en œuvre ou fonctionne de telle manière qu'il ne permet pas de prévenir, ou de détecter et corriger, en temps opportun des anomalies contenues dans les états financiers ; ou\n(ii) En l’absence d’un contrôle nécessaire pour prévenir ou pour détecter et corriger, en temps opportun, des anomalies contenues dans les états financiers.\nUne faiblesse est significative si, selon le jugement professionnel de l'auditeur, elle est suffisamment importante pour mériter l'attention des personnes constituant le gouvernement d'entreprise\nPour une application pratique de l’évaluation du caractère significatif ou non de la faiblesse, il est fait référence à l’ISA 265 paragraphes A5 à A7 inclus.\n"]
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["Pour terminer, l'auditeur doit déterminer la manière dont il souhaite gérer les risques inhérents estimés en testant ou non les contrôles."]
["Orientation ISA :\nL'auditeur doit concevoir et réaliser des procédures d'audit complémentaires dont la nature, le calendrier et l'étendue sont fonction et répondent aux risques évalués d'anomalies significatives au niveau des assertions (ISA 330, paragraphe 6). \nCes procédures d'audit peuvent se composer de contrôles de substance mais aussi de tests de procédures (ISA 330, paragraphe 4)."]
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["Dans la mesure où l’auditeur choisit de tester les contrôles, il doit tenir compte des dispositions suivantes."]
["Orientation ISA :"]
["Test de procédures – il s'agit d'une procédure d'audit destinée à évaluer l'efficacité du fonctionnement des contrôles mis en place pour prévenir, ou détecter et corriger, des anomalies significatives au niveau des assertions (ISA 330, paragraphe 4). "]
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["L'auditeur doit concevoir et réaliser des tests de procédures pour recueillir des éléments probants suffisants et appropriés quant à l'efficacité du fonctionnement des contrôles si:"]
["(a) son évaluation des risques d'anomalies significatives au niveau des assertions repose sur l'hypothèse que les contrôles fonctionnent avec efficacité (c.-à-d. qu'il envisage de s'appuyer sur "]
["l'efficacité du fonctionnement des contrôles pour déterminer la nature, le calendrier et l'étendue des contrôles de substance) ; ou"]
["(b) les contrôles de substance seuls ne peuvent fournir des éléments probants suffisants et appropriés au niveau des assertions. (ISA 330, paragraphes 8 et A20-A24)  \n"]
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["Lors de la définition et la réalisation des tests de procédures, plus l'auditeur s'appuie sur l'efficacité d'un contrôle en place, plus il doit recueillir d'éléments probants concluants. (ISA 330, paragraphe 9, A25)"]
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["Nature et étendue des tests de procédures (ISA 330, paragraphe 10) :"]
["Lors de la définition et de la réalisation des tests de procédures, l'auditeur doit :"]
["a) mettre en œuvre d'autres procédures d'audit, en association avec des demandes d'informations, pour recueillir des éléments probants sur l'efficacité du fonctionnement des contrôles, comprenant :"]
["(i) la façon dont les contrôles ont été appliqués à des moments pertinents durant la période auditée ;"]
["(ii) la continuité avec laquelle ils ont été appliqués; ainsi que"]
["(iii) par qui ou par quels moyens ils ont été effectués ; (voir ISA 330, par. A26-A30)"]
["(b) déterminer si les contrôles faisant l'objet de vérifications dépendent d'autres contrôles (contrôles indirects) et, si tel est le cas, s'il est nécessaire de recueillir des éléments probants démontrant que le fonctionnement de ces contrôles indirects est efficace. (voir ISA 330, par. A32)"]
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["Utilisation des éléments probants recueillis durant une période intermédiaire (ISA 330, paragraphe 12) :"]
["Si l'auditeur recueille des éléments probants portant sur l'efficacité du fonctionnement des contrôles durant une période intermédiaire, il doit : "]
["(a) recueillir des éléments probants concernant les changements importants dans ces contrôles intervenus postérieurement à la période intermédiaire ; et"]
["(b) déterminer les éléments probants supplémentaires à recueillir pour la période restante. (voir ISA 330, par. A34-A35)"]
[]
["Utilisation des éléments probants recueillis au cours des audits précédents (ISA 330, paragraphe 13)"]
["Pour déterminer s'il est approprié d'utiliser des éléments probants portant sur l''efficacité du fonctionnement  des contrôles recueillis au cours des audits précédents et, dans l'affirmative, la durée de temps pouvant s'écouler avant de re-tester un contrôle, l'auditeur doit prendre en compte les éléments suivants : (ISA 330, paragraphe 13)"]
["(a) l'efficacité des autres éléments de contrôle interne, y compris l'environnement de contrôle, le suivi effectué par l'entité des contrôles et le processus d'évaluation des risques par l'entité ;                             (b) les risques résultant des caractéristiques du contrôle, notamment si ce contrôle est manuel ou automatisé ;"]
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["(c) l'efficacité des contrôles généraux sur les systèmes informatiques ;"]
["(d) l'efficacité d'un contrôle et son application par l'entité, y compris la nature et le nombre de déviations constatées dans l'application de ces contrôles et relevés lors des audits précédents et s'ily a eu des changements dans le personnel qui affectent de manière importante l'application de ces contrôles ;"]
["(e) si l'absence de modification d'un contrôle particulier crée un risque du fait d'un changement de conditions ; et"]
["(f) les risques d'anomalies significatives et l'étendue de la confiance placée dans ce contrôle. (voir ISA 330, par. A36)"]
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[" (ISA 330, paragraphe 14) :"]
["Lorsque l'auditeur prévoit d'utiliser des éléments probants provenant d'un audit précédent et portant sur l'efficacité du fonctionnement de contrôles spécifiques, il doit établir que ces éléments probants demeurent pertinents, en recueillant des éléments probants montrant si des changements importants sont ou non intervenus dans ces contrôles depuis le dernier audit. L'auditeur obtient de tels éléments au moyen de demandes d'information, en association avec une observation physique ou une inspection, afin de confirmer sa compréhension de ces contrôles spécifiques, et : "]
["(a) si des changements se sont produits qui affectent la pertinence des éléments probants recueillis au cours de l'audit précédent, il doit tester les contrôles dans le cadre de l'audit de la période en cours et (voir ISA 330, par. A37)"]
["(b) si aucun changement n'est intervenu, l'auditeur doit tester les contrôles au moins une fois tous les trois audits et doit tester quelques contrôles au cours de chaque audit, afin d'écarter la possibilité de tester tous les contrôles sur lesquels l'auditeur entend s'appuyer au cours d'un seul audit et de ne tester aucun contrôle au cours des deux périodes d’audit suivantes (voir ISA 330, par. A38-A40)"]
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["Contrôles sur les risques importants : (ISA 330, paragraphe 15)"]
["Si l'auditeur prévoit de s'appuyer sur des contrôles dans un domaine qu'il a estimé être un risque important, il doit tester ces contrôles au cours de l'audit de la période en cours."]

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[null,null,"Source: ","https://www.ifac.org/system/files/publications/files/IAASB-Introduction-to-ISA-315.pdf"]

{"sheet":"Connaissance des achats IC","index":2,"n_rows":177,"n_cols":13,"rows_kept":177,"cut":false,"hidden":false,"merged":[[38,0,38,3],[17,10,38,12],[17,0,36,7],[74,0,83,7],[113,1,113,5],[105,1,105,5],[106,1,106,5],[87,10,87,14],[59,1,59,5],[60,1,60,5],[61,1,61,5],[68,1,68,5],[165,0,165,7],[0,10,2,12],[126,0,129,7],[87,1,87,8],[0,0,0,7],[45,0,55,7],[58,1,58,5],[103,1,103,5],[104,1,104,5],[97,1,97,6],[86,1,86,6],[88,1,88,6],[131,0,131,7],[10,0,15,7],[10,10,15,12],[119,0,120,7],[160,0,160,7],[161,0,161,7],[162,0,162,7],[163,0,163,7],[164,0,164,7],[155,0,155,7],[156,0,156,7],[157,0,157,7],[158,0,158,7],[159,0,159,7],[132,7,132,10],[151,0,151,7],[152,0,152,7],[153,0,153,7],[154,0,154,7],[166,0,166,7],[167,0,167,7],[168,0,168,7],[169,0,169,7],[170,0,170,7],[8,0,8,5],[8,6,8,7],[181,0,181,7],[159,9,159,16],[158,8,158,15],[133,12,139,16],[176,0,176,7],[177,0,177,7],[178,0,178,7],[179,0,179,7],[180,0,180,7],[171,0,171,7],[172,0,172,7],[173,0,173,7],[174,0,174,7],[175,0,175,7]]}
["Connaissance des mesures de contrôle se rapportant aux achats",null,null,null,null,null,null,null,{"$f":"Introduction!K1","v":"Référence"},null,"Veuillez ne pas ajouter ou supprimer de lignes dans ce document afin de ne pas affecter les macros !!!"]
["DOSSIER :",{"$f":"Introduction!B2","v":"Entité XYZ"},null,null,null,null,null,"Créé par :",{"$f":"Introduction!K2","v":0}]
["Exercice :",{"$f":"Introduction!B3","v":"2024-12-31"},null,null,null,null,null,"Date :              ",{"$f":"Introduction!K3","v":"2025-01-01"}]
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["1. Description de l’organisation administrative et du contrôle interne se rapportant aux achats"]
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["Veuillez indiquer dans la case bleue ci-dessous soit une brève description de l’organisation administrative et du contrôle interne se rapportant à l’administration des achats soit mentionner une référence à un autre document (existant)."]
["Dans l’onglet distinct Proposition de Base de données, vous trouverez un questionnaire pour le cycle des achats, qui peut éventuellement vous aider à donner une description.",null,null,null,null,null,"Lien Proposition de Base de données"]
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["Orientation ISA : \nL'auditeur doit prendre connaissance des mesures de contrôle pertinentes pour l'audit, c'est-à-dire celles qu'il estime nécessaires pour appréhender, afin de les évaluer, les risques d'anomalies significatives au niveau des assertions et pour concevoir des procédures d'audit complémentaires répondant aux risques évalués. Un audit n'exige pas de l'auditeur une connaissance de toutes les mesures de contrôle relatives à chaque flux d'opérations, solde de compte et information fournie dans les états financiers, dès lors qu’ils sont importants, ou de chaque assertion les sous-tendant. (ISA 315 révisée en 2019, paragraphes 21 & 22, A99-A100 & A109-A110)\nÉvaluez dans ce cadre l’impact de l’environnement IT sur le processus d’achat et décrivez les connaissances acquises sur le système d'information pertinent pour le reporting financier au niveau des achats de l’entité (ISA 315 révisée en 2019, paragraphes 25 et A131) et les connaissances sur la façon dont l’entité a répondu aux risques provenant du système informatique.",null,null,null,null,null,null,null,null,null,"ISA 315 révisée en 2019"]
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["Veuillez soit inclure ici une description succincte de l’organisation administrative et du contrôle interne concernant l’administration des achats, soit référer à un document existant et inclure cette référence dans la cellule E39.\n",null,null,null,null,null,null,null,null,null,"Veuillez dissimuler ce qui n’est pas d’application.\nVeuillez ne pas ajouter ou supprimer de lignes afin de ne pas affecter négativement les macros."]
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["Référence à un autre document (existant) :"]
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["L’organisation administrative et le contrôle interne sont-ils suffisamment adaptés à la nature et à la taille de l’entreprise (conception du contrôle interne) ?"]
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["Orientation ISA :\nLes faiblesses significatives du contrôle interne doivent être communiquées par écrit, et en temps opportun, aux personnes constituant le gouvernement d’entreprise (ISA 265, paragraphe 9).\nL’auditeur doit également communiquer ce qui suit à la direction (ISA 265, paragraphe 10) :\n(a) par écrit, les faiblesses significatives du contrôle interne qu'il a communiquées, ou a l'intention de communiquer, aux personnes constituant le gouvernement d'entreprise, à moins qu'il ne soit inapproprié de les communiquer directement à la direction en la circonstance ; et (voir ISA 265, par. A14, A20-A21)\n(b) les autres faiblesses du contrôle interne relevées au cours de l'audit qui n'ont pas été communiquées à la direction par d'autres personnes et qui, selon le jugement professionnel de l'auditeur, sont suffisamment importantes pour mériter l'attention de la direction. (voir ISA 265, par. A22-A26).\nUne faiblesse du contrôle interne se présente (ISA 265, paragraphe 6) :\n(i) Lorsqu’un contrôle est conçu, mis en œuvre ou fonctionne de telle manière qu'il ne permet pas de prévenir, ou de détecter et corriger, en temps opportun des anomalies contenues dans les états financiers ; ou\n(ii) En l’absence d’un contrôle nécessaire pour prévenir ou pour détecter et corriger, en temps opportun, des anomalies contenues dans les états financiers.\nUne faiblesse est significative si, selon le jugement professionnel de l'auditeur, elle est suffisamment importante pour mériter l'attention des personnes constituant le gouvernement d'entreprise.\nPour une application pratique de l’évaluation du caractère significatif ou non de la faiblesse, il est fait référence à l’ISA 265, paragraphes A5.\n"]
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[null," "]
[null," "]
[null,"Décrivez les lacunes dans la conception des contrôles portant sur l’administration des achats",null,null,null,null,"Documentez l’impact sur le travail d’audit","Significatif ?\n(oui/non)","Repris dans la lettre de recommandations ?\n(oui/non)"]
[1]
[2]
[3]
[4]
[5]
[6]
[7]
[8]
[9]
[10]
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[null," "]
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["2. Walk through (obtention d'éléments probants relatifs à la conception et à la mise en œuvre de contrôles pertinents)"]
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["Orientation ISA : \nLors de la prise de connaissance des contrôles pertinents pour l'audit, vous devez évaluer la conception des mesures de contrôle et déterminer si elles ont été mises en œuvre en réalisant des procédures en plus des demandes d'informations auprès du personnel de l'entité. \nLa mise en œuvre d'un contrôle signifie que ce contrôle existe et que l'entité l'applique. Si le contrôle n’est pas efficace, il est peu judicieux d’en évaluer la mise en œuvre et seule la conception du contrôle est à considérer (ISA 315 révisée en 2019, paragraphes 26-30).\nUn contrôle conçu de manière inappropriée peut cependant constituer une faiblesse significative du contrôle interne, que vous devez communiquer (ISA 265).\nLes procédures d'évaluation des risques pour recueillir des éléments probants relatifs à la conception et à la mise en œuvre des contrôles pertinents peuvent comprendre :\n- Des demandes d'informations auprès des membres du personnel de l'entité ;\n- La vérification de l'application de contrôles identifiés ;\n- La prise de connaissance de documents et de rapports ;\n- Le suivi d'opérations d'achat à travers le système d'information relatif à l'élaboration de l'information financière."]
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["Les éléments probants suivants ont été obtenus lors du « walk through » du cycle des achats (à renouveler chaque année) :"]
[null,"Éléments probants",null,null,null,null,null,"Référence","Mise en œuvre effective ?\n(oui/non)"]
[null,"Exemples / étapes standard  :\n- Un bon de commande / contrat est signé par une personne autorisée ;\n- L’administration des achats offre à tout moment un aperçu précis des obligations d’achat ouvertes ;\n- Un bon de livraison est signé en guise de preuve du contrôle de la conformité de la livraison par une personne autorisée (fonction dans l’entrepôt) ;\n- L’entité a un aperçu des commandes qui ne sont pas encore livrées, afin qu’aucune marchandise ou qu’aucun service n’ayant pas été commandé ne soit accepté ;\n-  Une facture d’achat est comptabilisée / enregistrée par la comptabilité, indépendamment de son approbation et de sa libération en vue de son paiement ;\n- Une facture d’achat est seulement approuvée et libérée en vue de son paiement dans la mesure où les marchandises/services ont été livrés et où le prix correspond à celui figurant sur le bon de commande ;\n- Un paiement ne peut être effectué que par l’intervention de deux personnes ;\n- Les fonctions sont suffisamment séparées / il ressort du système d'information que les rôles des différentes fonctions sont délimités ;\n- Les données liées à l’achat (fournisseurs ; produits & services ; prix ; numéros de compte en banque ; etc.) ne peuvent être modifiées qu’après autorisation ;\n- Etc.",null,null,null,null,null,null,null,null,"La prise de connaissance et l’acquisition d’éléments probants concernant la conception et la mise en œuvre des contrôles, ainsi que la communication à propos des éventuels manquements, est une obligation en vertu des normes ISA.\nBien qu'un walk through ne soit pas explicitement requis par les normes ISA, cette méthode est considérée comme une technique efficace pour répondre aux exigences de la norme ISA 315 révisée.\nLors de la réalisation d'un walk through, la documentation doit évidemment être adaptée à la nature et aux activités de l’entreprise."]
[]
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["Des problèmes se posent-ils en termes de mise en œuvre des contrôles sur les achats ?"]
[]
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[" ","Décrivez les lacunes dans la mise en œuvre des contrôles portant sur l’administration des achats",null,null,null,null,"Documentez l’impact sur le travail d’audit","Significatif ?\n(oui/non)","Repris dans la lettre de recommandations ?\n(oui/non)"]
[1]
[2]
[3]
[4]
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[6]
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[8]
[9]
[10]
[]
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[]
["3. Risques inhérents identifiés et contrôles"]
[]
["Dans le registre des risques liés à l’activité et des risques de fraude, une anomalie significative a-t-elle été constatée au niveau des assertions concernant les flux de transactions d’achat, les soldes des comptes concernant les achats et explications concernant les achats ? "]
[]
[]
[]
["Si oui, reprenez-les dans le schéma suivant et évaluez si, sur la base de vos connaissances sur les mesures de contrôle, suffisamment de contrôles ont été mis en œuvre."]
["Indiquez ensuite si vous souhaitez les tester."]
[]
["ISA Guidance:\nL'auditeur doit concevoir et réaliser des procédures d'audit complémentaires dont la nature, le calendrier et l'étendue sont fonction et répondent aux risques évalués d'anomalies significatives au niveau des assertions (ISA 330, paragraphe 6). \nCes procédures d'audit peuvent se composer de contrôles de substance mais aussi de tests de procédures (ISA 330, paragraphe 4)."]
[]
[]
[]
[]
["En ce qui concerne les assertions relatives aux flux de transactions d’achat, aux soldes de compte concernant les achats et aux explications concernant les achats, les risques et contrôles suivants ont été identifiés et les procédures d’audit suivantes planifiées :"]
[null,null,null,null,null,null,null,"APPROCHE D'AUDIT"]
[null,"Rubrique(s) concernée(s) des comptes annuels","Assertions concernées","Décrivez le risque inhérent (en tenant compte des facteurs de risque inhérents","Type de risque","Des contrôles ont-ils été mis en place pour atténuer ce risque ?\n(oui/non)","Description du contrôle","Allons-nous tester le contrôle ?\n(oui/non)","Le résultat du test de contrôle est-il considéré comme efficace ?","Allons-nous réaliser des procédures analytiques de substance ?\n(oui/non)","Allons-nous réaliser des vérifications de détail ?\n(oui/non)",null,"Le risque inhérent est la possibilité qu'une assertion portant sur un fllux d'opération, un solde de compte ou une information fournie dans les états financiers, comporte une anomalie qui pourrait être significative, individuellement ou cumulée avec d'autres, avant la prise en compte des contrôles y afférents.\nLes facteurs de risque inhérent sont des caractéristiques d’événements ou de situations ayant une incidence sur la possibilité qu’une assertion portant sur un flux d’opérations, un solde de compte ou une information fournie comporte une anomalie(, provenant de fraudes ou résultant d’erreurs), avant prise en considération des contrôles. Ces facteurs peuvent être qualitatifs ou quantitatifs, et incluent la complexité, la subjectivité, le changement, l’incertitude et la possibilité de biais introduits par la direction ou d’autres facteurs de risque de fraude."]
[{"$f":"B135&\" - \"&C135","v":"44  Dettes commerciales < 1 an - Completeness"},"44  Dettes commerciales < 1 an","Completeness","Toutes les dettes commerciales ne sont pas exprimées","Risque élevé","Oui","Fonctionnalité three-way match automatique","Oui",{"$f":"IF(H135=\"Ja\",VLOOKUP(A135,'[1]Testen IC aankopen'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0},{"$f":"IF(I135=\"Ja\",VLOOKUP(B135,'[1]Testen IC aankopen'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0},{"$f":"IF(J135=\"Ja\",VLOOKUP(C135,'[1]Testen IC aankopen'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0}]
["60 Approvisionnements et marchandises - Accuracy","60 Approvisionnements et marchandises","Accuracy","Les achats manquent de précision","Risque moyen","Oui","Fonctionnalité three-way match automatique","Non",{"$f":"IF(H136=\"Ja\",VLOOKUP(A136,'[1]Testen IC aankopen'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0},{"$f":"IF(I136=\"Ja\",VLOOKUP(B136,'[1]Testen IC aankopen'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0},{"$f":"IF(J136=\"Ja\",VLOOKUP(C136,'[1]Testen IC aankopen'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0}]
["3 Stocks et commandes en cours d'exécution - Accuracy","3 Stocks et commandes en cours d'exécution","Accuracy","Les stocks n’ont pas été enregistrés (avec précision)","Risque faible ou inexistant","Oui","Fonctionnalité three-way match automatique","Oui",{"$f":"IF(H137=\"Ja\",VLOOKUP(A137,'[1]Testen IC aankopen'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0},{"$f":"IF(I137=\"Ja\",VLOOKUP(B137,'[1]Testen IC aankopen'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0},{"$f":"IF(J137=\"Ja\",VLOOKUP(C137,'[1]Testen IC aankopen'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0}]
["3 Stocks et commandes en cours d'exécution - Valuation","3 Stocks et commandes en cours d'exécution","Valuation","Surévaluation due à la désuétude","Risque faible ou inexistant","Non",null,"Oui",{"$f":"IF(H138=\"Ja\",VLOOKUP(A138,'[1]Testen IC aankopen'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0},{"$f":"IF(I138=\"Ja\",VLOOKUP(B138,'[1]Testen IC aankopen'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0},{"$f":"IF(J138=\"Ja\",VLOOKUP(C138,'[1]Testen IC aankopen'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0}]
["Etc. - ","Etc.",null,null,"Risque faible ou inexistant",null,null,null,{"$f":"IF(H139=\"Ja\",VLOOKUP(A139,'[1]Testen IC aankopen'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0},{"$f":"IF(I139=\"Ja\",VLOOKUP(B139,'[1]Testen IC aankopen'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0},{"$f":"IF(J139=\"Ja\",VLOOKUP(C139,'[1]Testen IC aankopen'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0}]
[" - ",null,null,null,"Risque faible ou inexistant",null,null,null,{"$f":"IF(H140=\"Ja\",VLOOKUP(A140,'[1]Testen IC aankopen'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0},{"$f":"IF(I140=\"Ja\",VLOOKUP(B140,'[1]Testen IC aankopen'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0},{"$f":"IF(J140=\"Ja\",VLOOKUP(C140,'[1]Testen IC aankopen'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0}]
[" - ",null,null,null,"Risque faible ou inexistant",null,null,null,{"$f":"IF(H141=\"Ja\",VLOOKUP(A141,'[1]Testen IC aankopen'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0},{"$f":"IF(I141=\"Ja\",VLOOKUP(B141,'[1]Testen IC aankopen'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0},{"$f":"IF(J141=\"Ja\",VLOOKUP(C141,'[1]Testen IC aankopen'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0}]
[" - ",null,null,null,"Risque faible ou inexistant",null,null,null,{"$f":"IF(H142=\"Ja\",VLOOKUP(A142,'[1]Testen IC aankopen'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0},{"$f":"IF(I142=\"Ja\",VLOOKUP(B142,'[1]Testen IC aankopen'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0},{"$f":"IF(J142=\"Ja\",VLOOKUP(C142,'[1]Testen IC aankopen'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0}]
[" - ",null,null,null,"Risque faible ou inexistant",null,null,null,{"$f":"IF(H143=\"Ja\",VLOOKUP(A143,'[1]Testen IC aankopen'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0},{"$f":"IF(I143=\"Ja\",VLOOKUP(B143,'[1]Testen IC aankopen'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0},{"$f":"IF(J143=\"Ja\",VLOOKUP(C143,'[1]Testen IC aankopen'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0}]
[]
["Est-il décidé de tester les contrôles sur les achats ?"]
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[]
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["Pour le test des contrôles, nous faisons référence à l’onglet Tests achats IC."]
["Aucun contrôle interne n'a été testé."]
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[0]
[]
[null,"Étape 1 : colorez les différents champs sur la base de la légende (vert - orange - rouge)."]
[null,"Étape 2 : indiquez à l’aide de « IB » les assertions entièrement couvertes par les Tests des contrôles."]
[null,"Étape 3 : ajoutez une référence à d’autres procédures d’audit, pour les risques n'étant pas couverts par le Système de contrôle interne."]
[]
[null,"RUBRIQUES/ASSERTIONS","EXISTENCE","COMPLETENESS","ACCURACY","CUT-OFF","VALUATION","PRESENTATION"]
[null,"ACTIFS IMMOBILISÉS"]
[null,"STOCKS",null,null,"IB"]
[null,"VALEURS DISPONIBLES"]
[null,"COMPTES DE RÉGULARISATION DE L’ACTIF"]
[null,"CAPITAUX PROPRES"]
[null,"PROVISIONS POUR RISQUES ET FRAIS"]
[null,"DETTES COMMERCIALES",null,"IB"]
[null,"AUTRES DETTES"]
[null,"COMPTES DE RÉGULARISATION DU PASSIF"]
[null,"MARCHANDISES",null,"IB"]
[null,"SERVICES ET BIENS DIVERS"]
[null,"DÉPRÉCIATIONS"]
[null,"AUTRE CHARGES D’EXPLOITATION"]
[]
[null,"Legende :",null,"Cette synthèse s'inspire largement du Pack PE-KE développé par l'ICCI et disponible en français et en néérlandais sur son site :"]
[null,"Risque FAIBLE ou INEXISTANT",null,"https://www.icci.be/fr/avis/avis-detail-page/pack-petites-entites-kleine-entiteiten-pe-ke-version-4-0"]
[null,"Risque MOYEN",null,"https://www.icci.be/fr/avis/avis-detail-page/pack-petites-entites-kleine-entiteiten-pe-ke-version-4-0"]
[null,"Risque ÉLEVÉ",null,"Cet outil, et notamment l'Analyse matricielle des risques référencée dans le Pack en A2.4, est un outil alternatif permettant, si l'auditeur le souhaite, de rassembler toutes les informations récoltées jusqu'à son programme de travail. Le case study mis à disposition constitue par ailleurs un complément appréciable pour la mise en oeuvre de l'outil."]

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[1757678153686,"41QA9BMM6YFRVYGNW8SSDRTBFWZV3K523CZVBPDTN8BWBM2WVWN0","Kim Van Loon",0]

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{"sheet":"Tests achats IC","index":7,"n_rows":50,"n_cols":13,"rows_kept":50,"cut":false,"hidden":false,"merged":[[0,0,0,9],[36,0,37,0],[36,1,37,1],[36,2,37,2],[36,3,37,3],[1,8,1,9],[2,8,2,9],[36,6,37,6],[36,7,36,8],[36,9,37,9],[37,12,37,16],[38,12,41,16],[36,4,37,4],[36,5,37,5],[7,0,31,6],[36,12,36,16],[36,10,37,10]]}
["Test des mesures de contrôle se rapportant aux achats",null,null,null,null,null,null,null,null,null,{"$f":"Introduction!K1","v":"Référence"}]
["DOSSIER :",{"$f":"Introduction!B2","v":"Entité XYZ"},null,null,null,null,null,null,"Créé par :",null,{"$f":"Introduction!K2","v":0}]
["Exercice :",{"$f":"Introduction!B3","v":"2024-12-31"},null,null,null,null,null,null,"Date :              ",null,{"$f":"Introduction!K3","v":"2025-01-01"}]
[]
[]
["4. Tests des contrôles"]
[]
["Orientation ISA :\nTest de procédures  – il s’agit d'une procédure d'audit destinée à évaluer l’efficacité du fonctionnement des contrôles mis en place pour prévenir, ou détecter et corriger, des anomalies significatives au niveau des assertions (ISA 330, paragraphe 4).\n\nNature et étendue des tests de procédures (ISA 330, paragraphe 10) :\nLors de la définition et de la réalisation des tests de procédures, l'auditeur doit :\n(a) mettre en œuvre d'autres procédures d'audit, en association avec des demandes d'informations, pour recueillir des éléments probants sur l'efficacité du fonctionnement des contrôles, comprenant :\n(i) la façon dont les contrôles ont été appliqués à des moments pertinents durant la période auditée ;\n(ii) la continuité avec laquelle ils ont été appliqués; ainsi que\n(iii) par qui ou par quels moyens ils ont été appliqués ; (voir ISA 330, par. A26-A30)\n(b) Déterminer si les contrôles faisant l'objet de vérifications dépendent d'autres contrôles (contrôles indirects) et, si tel est le cas, s'il est nécessaire de recueillir des éléments probants démontrant que le fonctionnement de ces contrôles indirects est efficace. (voir ISA 330, par. A32)\n\nUtilisation des éléments probants recueillis durant une période intermédiaire (ISA 330, paragraphe 12) :\nSi l'auditeur recueille des éléments probants portant sur l'efficacité du fonctionnement des contrôles durant une période intermédiaire, il doit :\n(a) recueillir des éléments probants concernant les changements importants dans ces contrôles intervenus postérieurement à la période intermédiaire ; et\n(b) déterminer les éléments probants supplémentaires à recueillir pour la période restante. (voir ISA 330, par. A34-A35)\n\nUtilisation des éléments probants recueillis au cours des audits précédents (ISA 330, paragraphe 14) :\nLorsque l'auditeur prévoit d'utiliser des éléments probants provenant d'un audit précédent et portant sur l'efficacité du fonctionnement de contrôles spécifiques, il doit établir que ces éléments probants demeurent pertinents, en recueillant des éléments probants montrant si des changements importants sont ou non intervenus dans ces contrôles depuis le dernier audit. L'auditeur obtient de tels éléments au moyen de demandes d'informations, en association avec une observation physique ou une inspection, afin de confirmer sa compréhension de ces contrôles spécifiques, et:\n(a) si des changements se sont produits qui affectent la pertinence des éléments probants recueillis au cours des audits précédents, l'auditeur doit tester les contrôles dans le cadre de l'audit de la période en cours et (voir ISA 330, par. A37)\n(b) si aucun changement n'est intervenu, l'auditeur doit tester les contrôles au moins une fois tous les trois audits, et doit tester quelques contrôles au cours de chaque audit, afin d'écarter la possibilité de tester tous les contrôles sur lesquels l'auditeur entend s'appuyer au cours d'un seul audit et de ne tester aucun contrôle au cours des deux périodes d’audits suivantes (voir ISA 330, par. A38-A40)\n"]
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["Sur la base des procédures susmentionnées et compte tenu des risques identifiés, nous testons les contrôles suivants :"]
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["Rubrique(s) concernée(s) des comptes annuels\n+ assertion concernée","Risque concerné","Description succincte du contrôle","Manuel / automatique ?","Fréquence du contrôle (quotidienne, hebdomadaire, mensuelle, ...)","À tester sur base d'une rotation/à répéter chaque année\n(les contrôles concernant les risques importants sont à tester chaque année)","Testés lors de n-1 ou n-2 et considérés comme efficaces ?","Taille de l'échantillon",null,"Référence au travail de test","Le résultat du test de contrôle est-il considéré comme efficace ?",null,"Taille de l’échantillon à définir sur la base de la méthodologie de l’auditeur. "]
[null,null,null,null,null,null,null,"Intérim","Final",null,null,null,"Voir onglet « Sampling considerations » pour des conseils spécifiques"]
["44 Dettes commerciales < 1 an - Completeness","Toutes les dettes commerciales ne sont pas exprimées",null,null,null,null,null,null,null,null,"Oui",null,"Tests de procédures sur base d'une rotation :\n- les contrôles concernant les risques importants sont à tester chaque année (aucune rotation n'est autorisée) ;\n- les contrôles manuels sont à tester chaque année (aucune rotation n'est autorisée)."]
[{"$f":"IF('Connaissance des achats IC'!H136=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC aankopen'!A113,)","v":0},{"$f":"IF('Connaissance des achats IC'!H136=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC aankopen'!D113,)","v":0},null,null,null,null,null,null,null,null,"Oui"]
["3 Stocks et commandes en cours d'exécution - Accuracy","Les stocks n'ont pas été enregistrés (avec précision)",null,null,null,null,null,null,null,null,"Oui"]
["3 Stocks et commandes en cours d'exécution - Valuation","Surévaluation due à la désuétude",null,null,null,null,null,null,null,null,"Non"]
[{"$f":"IF('Connaissance des achats IC'!H139=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC aankopen'!A116,)","v":0},{"$f":"IF('Connaissance des achats IC'!H139=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC aankopen'!D116,)","v":0}]
[{"$f":"IF('Connaissance des achats IC'!H140=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC aankopen'!A117,)","v":0},{"$f":"IF('Connaissance des achats IC'!H140=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC aankopen'!D117,)","v":0}]
[{"$f":"IF('Connaissance des achats IC'!H141=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC aankopen'!A118,)","v":0},{"$f":"IF('Connaissance des achats IC'!H141=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC aankopen'!D118,)","v":0}]
[{"$f":"IF('Connaissance des achats IC'!H142=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC aankopen'!A119,)","v":0},{"$f":"IF('Connaissance des achats IC'!H142=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC aankopen'!D119,)","v":0}]
[{"$f":"IF('Connaissance des achats IC'!H143=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC aankopen'!A120,)","v":0},{"$f":"IF('Connaissance des achats IC'!H143=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC aankopen'!D120,)","v":0}]
[]
[]
[null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,"Retour vers l’onglet « Connaissance des achats IC »"]

{"sheet":"Proposition de Base de données","index":8,"n_rows":166,"n_cols":13,"rows_kept":166,"cut":false,"hidden":false,"merged":[[0,0,0,5],[5,0,8,6],[13,1,13,2],[29,1,29,2],[15,1,15,2],[17,1,17,2],[23,1,23,2],[24,1,24,2],[109,1,109,2],[110,1,110,2],[112,1,112,2],[124,1,124,2],[101,1,101,2],[102,1,102,2],[103,1,103,2],[111,1,111,2],[104,1,104,2],[115,1,115,2],[82,1,82,2],[81,1,81,2],[74,1,74,2],[79,1,79,2],[36,1,36,2],[37,1,37,2],[42,1,42,2],[136,1,136,2],[45,1,45,2],[46,1,46,2],[70,1,70,2],[72,1,72,2],[65,1,65,2],[89,1,89,2],[71,1,71,2],[91,1,91,2],[54,1,54,2],[62,1,62,2],[63,1,63,2],[64,1,64,2],[90,1,90,2],[83,1,83,2],[73,1,73,2],[132,1,132,2],[127,1,127,2],[131,1,131,2],[133,1,133,2],[134,1,134,2],[164,1,164,2],[76,1,76,2],[152,1,152,2],[163,1,163,2],[98,1,98,2],[99,1,99,2],[100,1,100,2],[97,1,97,2],[96,1,96,2],[95,1,95,2],[150,1,150,2],[151,1,151,2],[114,1,114,2],[137,1,137,2],[146,1,146,2],[126,1,126,2]]}
["Proposition de Base de données - Cycle des achats",null,null,null,null,null,{"$f":"Introduction!K1","v":"Référence"}]
["DOSSIER :",{"$f":"Introduction!B2","v":"Entité XYZ"},null,null,null,"Créé par :",{"$f":"Introduction!K2","v":0}]
["Exercice :",{"$f":"Introduction!B3","v":"2024-12-31"},null,null,null,"Date :              ",{"$f":"Introduction!K3","v":"2025-01-01"}]
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["Cette base de données se veut uniquement source d’orientation, de points d’attention et d'inspiration pour :\n - la description de l’organisation administrative et du contrôle interne portant sur les achats ;\n - l’identification des risques liés à l’activité et des risques de fraude inhérents concernant l’administration des achats ;\n - l’identification des contrôles concernés ;\n - l’identification des risques de contrôle éventuels ;\n - l’évaluation de la bonne conception et de l’efficacité (mise en œuvre) de l’organisation administrative et du contrôle interne.\nCe fil conducteur est purement facultatif mais peut être pour l’utilisateur une source d'inspiration pour comprendre les mesures de contrôle sur les achats. Le professionnel ne peut évidemment pas le considérer comme une liste exhaustive et ne sera en aucun cas exempté d’émettre un avis professionnel dans chaque environnement de contrôle. "]
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[]
["1.","ENVIRONNEMENT",null,"COMMENTAIRE","RÉF.","KEY CONTROL ?","RISQUE ?"]
[]
[null,"La fonction d’achat est-elle centralisée ou décentralisée ?"]
[null," ","Si elle est centralisée : quel est le rôle du service Achats ?"]
[null,"Une matrice des compétences et autorisations formellement établie existe-t-elle ?"]
[null,"Le processus d’achat est-il fixé dans des procédures ?"]
[null,"Quelles sont les différentes applications qui revêtent de l'importance pour la transaction d’achat ?"]
[null,null,"Système ERP intégré ?"]
[null,null,"Logiciel d'adjudication ?"]
[null,null,"Logiciel de commande ?"]
[null,null,"Applications d’entrepôt ?"]
[null,null,"Logiciel de paiement ?"]
[null,"Toutes les données pertinentes sont-elles conservées dans des bases de données suffisamment sécurisées (fournisseurs disponibles ; marchandises/services ; prix ; réductions...) ?"]
[null,"Les interfaces ont-elles été correctement mises en place et sont-elles contrôlées ?"]
[]
[]
["2.","SÉPARATION DES TÂCHES",null,"COMMENTAIRE","RÉF.","KEY CONTROL ?","RISQUE ?"]
[]
[null,"Y a-t-il des compétences délimitées concernant les achats effectués par l’entité ?"]
[null,null,"Approbation du besoin en achats (interne)"]
[null,null,"Commandes auprès de tiers"]
[null,null,"Réception de marchandises/réception du service"]
[null,null,"Entretien des données de base (fournisseurs, marchandises/services, prix, numéro de compte en banque)"]
[null,null,"Autorisation des factures d’achat"]
[null,null,"Comptabilité fournisseur"]
[null,"Les rôles, fonctions et droits sont-ils consignés dans un système informatique adapté aux compétences ?"]
[null,"Compte tenu de la séparation des tâches, y a-t-il un risque de transactions d’achat non autorisées ou frauduleuses ?",null," "]
[null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,"Tests de procédures sur base d'une rotation :\n- les contrôles concernant les risques importants sont à tester chaque année (aucune rotation n'est autorisée) ;\n- les contrôles manuels sont à tester chaque année (aucune rotation n'est autorisée)."]
[]
["3.","ÉTAPES PRÉLIMINAIRES COMMANDE",null,"COMMENTAIRE","RÉF.","KEY CONTROL ?","RISQUE ?"]
[]
[null,"Un besoin d’achat est-il capté ?"]
[null,null,"Si oui, de quelle façon ?"]
[null,null,"Si oui, seules les personnes compétentes peuvent-elles établir le besoin d’achat ? Les droits dans le système informatique le garantissent-ils ?"]
[null,"Un besoin d’achat est-il évalué et approuvé par une personne autorisée ?"]
[null,"Un fichier suffisamment détaillé des marchandises/services disponibles existe-t-il ?"]
[null,null,"Si oui, qui se charge de la sélection des marchandises/services disponibles ?"]
[null,null,"Si oui, comment se déroule la sélection ?"]
[null,null,"Si oui, la liste des marchandises/services présélectionnés est-elle sécurisée ?"]
[null,null,"Si oui, la liste des marchandises/services disponibles est-elle régulièrement évaluée et renégociée ?"]
[null,null,"Si oui, comment peut-il être garanti que seuls les marchandises/services présélectionnés sont utilisés ?"]
[null,null,"Si oui, que se passe-t-il s’il n’y a aucune marchandise ou aucun service de disponible pour le besoin ?"]
[null,null,"Si non, qui se charge de choisir les marchandises/services et évite la fraude (collusion) ?"]
[null,"Des fournisseurs présélectionnés sont-ils à la disposition des personnes qui déterminent le besoin en achats ?"]
[null,null,"Si oui, qui se charge de la présélection ?"]
[null,null,"Si oui, comment se déroule la présélection ?"]
[null,null,"Si oui, la liste des fournisseurs présélectionnés est-elle sécurisée ?"]
[null,null,"Si oui, est-il garanti que les fournisseurs sélectionnés sont régulièrement évalués et que les contrats en cours sont renégociés en fonction des besoins/conformément à la loi sur les marchés publics ?"]
[null,null,"Si oui, comment peut-il être garanti qu'il n’est fait appel qu’à des fournisseurs présélectionnés ?"]
[null,null,"Si oui, que se passe-t-il s’il n’y a aucun fournisseur adéquat pour le besoin ?"]
[null,null,"Si non, qui se charge de choisir les fournisseurs et évite la fraude (collusion) ?"]
[null,"Les besoins en achats internes sont-ils effectivement suivis par les acheteurs ?"]
[null,"Le choix des fournisseurs/des produits est-il étayé à l’aide d’un examen de l’offre/d'une étude suffisante du marché ?"]
[null,"Le fondement et la justification du choix des fournisseurs/produits sont-ils conservés ?"]
[null,"Y a-t-il des procédures d’exception sur la base desquelles l’acheteur ne doit pas intervenir et la personne qui se charge du besoin d’achat procède elle-même à l’achat ? Qu’en est-il des besoins urgents ?"]
[]
[]
["4.","LA COMMANDE",null,"COMMENTAIRE","RÉF.","KEY CONTROL ?","RISQUE ?"]
[]
[null,"Est-il établi que seules les personnes autorisées peuvent passer commande auprès de tiers ?"]
[null,"Les droits d’accès pour passer des commandes sont-ils correctement paramétrés dans le système ?"]
[null,"Comment la commande est-elle formalisée (par le biais d’un bon de commande prénuméroté ? Par le biais d'un contrat ? Y a-t-il des formulaires de commande fixes ? Au format papier (physique) ou électronique ?"]
[null,"Comment est-il garanti que les prix convenus sont appliqués à la commande ? Les prix sont-ils fixés ? Le fournisseur a-t-il la possibilité d’adapter unilatéralement ses prix ? Qui le surveille ?"]
[null,"Des conditions générales (délais de paiement ; possibilités d’annulation ; réductions lors du paiement, etc.) sont-elles appliquées ?"]
[null,"Comment la commande parvient-elle au fournisseur ?"]
[null,"La réception de la commande est-elle confirmée par le fournisseur ?"]
[null,null,"Si c’est le cas, la confirmation de la commande est-elle effectivement suivie ?"]
[null,null,"Si ce n’est pas le cas, comment l’opposabilité du prix d’achat est-elle garantie ?"]
[null,"Est-il question de commandes sur appel ?"]
[null,null,"Si oui, comment sont-elles gérées en interne ?"]
[null,"D’autre départements (sécurité, compliance, legal, etc.) sont-ils impliqués lorsque nécessaire ?"]
[null,"Les commandes passées sont-elles tenues à jour sur le plan administratif ? Sont-elles consignées dans le système d'information ?"]
[null,"Des commandes passées peuvent-elles être annulées ? Par qui ?"]
[null,"Des commandes passées peuvent-elles être adaptées ? Par qui ?"]
[]
[]
["5.","RÉCEPTION DE MARCHANDISES/RÉCEPTION DE SERVICES",null,"COMMENTAIRE","RÉF.","KEY CONTROL ?","RISQUE ?"]
[]
[null,"Est-il défini qui se charge de l’approbation de la réception des marchandises ou services ?"]
[null,"Les droits d’accès pour notifier la réception sont-ils correctement paramétrés dans le système ?"]
[null,"La réception des marchandises ou services est-elle formellement établie ? De quelle façon ? "]
[null,null,"Si oui, de quelle façon ?"]
[null,null,"Si oui, est-il possible de déterminer qui en a endossé la responsabilité, et à quel moment ?"]
[null,null,"Si non, comment le risque d’une livraison non conforme est-il abordé ?"]
[null,"Est-il garanti que seul ce qui a effectivement été commandé est accepté ?"]
[null,"Y a-t-il un processus pour les back-orders, et comment est-il suivi ?"]
[null,"Y a-t-il un processus pour les retours, et comment est-il suivi ?"]
[null,"Que se passe-t-il en cas de non-conformité de la livraison ? Le paiement de la facture est-il bloqué ?"]
[null,"Est-il garanti que l’administration des stocks sera actualisée au moment de la livraison ?"]
[null,"Les commandes ouvertes sont-elles correctement actualisées suite à la livraison ?"]
[null,"Les entrepôts sont-ils protégés physiquement ?"]
[null,"Que se passe-t-il en cas de livraison après les heures/de livraison en cas d’absence ?"]
[null,"Les notes de livraison et documents de transport sont-ils conservés ? Sous forme physique ou numérique ?"]
[null,"Comment est-il garanti que la livraison des marchandises et services est connue de la personne en charge du contrôle de la facture d’achat ?"]
[]
[]
["6.","LE TRAITEMENT COMPTABLE DE LA FACTURE D’ACHAT",null,"COMMENTAIRE","RÉF.","KEY CONTROL ?","RISQUE ?"]
[]
[null,"Les commandes passées sont-elles reprises dans les comptes d'ordre ?"]
[null,"Est-il garanti que les factures d’achat sont immédiatement enregistrées ou comptabilisées ?"]
[null,"Les droits d’accès sont-ils établis d’une manière telle que seule la comptabilité fournisseur peut comptabiliser des factures d’achat ?"]
[null,"Qu’advient-il des factures d’achat électroniques, des factures d’achat envoyées par e-mail et des factures d’achat envoyées de manière décentralisée ?"]
[null,"Comment les factures d’achat sont-elles numérotées ?"]
[null,"Qu’advient-il des factures d’achat qui, selon la comptabilité fournisseur, ne sont pas justifiées ?\nComment est-ce constaté ? Qui le vérifie ?"]
[null,"Que se passe-t-il avec un fournisseur qui n’est pas connu ? Qui peut créer le fournisseur ? La création d'un fournisseur est-elle contrôlée par une deuxième personne ?"]
[null,"Dans le cas d'une fonctionnalité three-way match automatique :"]
[null,null,"La facture est-elle effectivement comptabilisée et bloquée en cas d’inadéquation ?"]
[null,null,"Comment est-il garanti que les factures à recevoir sont annulées lors de la comptabilisation de la facture d’achat, et à hauteur du bon montant ?"]
[null,null,"Les factures à recevoir font-elles l’objet d'un examen et d’un nettoyage périodiques dans la comptabilité à mesure que la facture d’achat n’est plus attendue ?"]
[]
[]
["7.","APPROBATION DE LA FACTURE D’ACHAT ET LIBÉRATION EN VUE DU PAIEMENT",null,"COMMENTAIRE","RÉF.","KEY CONTROL ?","RISQUE ?"]
[]
[null,"Qui se charge de l’approbation de la facture d’achat ?"]
[null,"L’approbation intervient-elle avant ou après l’enregistrement/la comptabilisation de la facture d’achat ?"]
[null,"La libération en vue du paiement est-elle indépendante de l’approbation ou non ?"]
[null,"Les droits (et rôles et fonctions) dans le système d'information sont-ils paramétrés de manière à ce que les factures d’achat soient automatiquement approuvées lors de la comptabilisation ?"]
[null,null,"Si c’est le cas, en cas de différence (inadéquation), la facture est-elle automatiquement envoyée à la bonne personne qui examinera la différence ? Cela ressort-il des droits dans le système d'information ? Cela ressort-il de l'observation ?"]
[null,null,"Si c’est le cas, la personne en charge du contrôle de la différence constate-t-elle un problème au niveau de la séparation des tâches ?"]
[null,null,"Si ce n’est pas le cas, comment les factures sont-elles réparties en vue de leur contrôle et comment est-il garanti que le contrôle est effectué et suivi ?"]
[null,"Comment la facture d’achat est-elle contrôlée ?"]
[null,"Qui suit les différences en termes de prix ou de quantités ?"]
[null,"Le contrôle est-il formellement établi ? De manière physique sur la facture d’achat ? Par voie numérique dans le système d'information ?"]
[null,"La facture d’achat est-elle uniquement approuvée lorsque la quantité correspond à celle constatée lors de la réception des marchandises ou services ?"]
[null,"Que se passe-t-il si la réception des marchandises ou services n’est pas constatée ?"]
[null,"La facture d’achat est-elle uniquement approuvée lorsque le prix correspond à celui mentionné sur le bon de commande ou le contrat d’achat ?"]
[null,"Que se passe-t-il si aucun prix n’a été fixé suite à la commande ?"]
[null,"Comment le contrôle de ces différences est-il formellement établi ? Une trace en est-elle gardée ?"]
[null,"Pouvons-nous constater que des différences de quantité ou de prix sont formellement approuvées ?"]
[null,"Qui s'occupe de demander une note de crédit ? Qui en assure le suivi ?"]
[null,"Comment est-il garanti que la facture d’achat sera uniquement approuvée après réception de la note de crédit ?"]
[]
[]
["8. ","LE PAIEMENT DE LA FACTURE D’ACHAT",null,"COMMENTAIRE","RÉF.","KEY CONTROL ?","RISQUE ?"]
[]
[null,"Qui peut payer ?"]
[null,"Qui peut préparer un paiement ?"]
[null,"Est-il exclu qu'une seule personne puisse exécuter un paiement de manière indépendante ?"]
[null,"Ces personnes ont-elles d’autres compétences, qui posent un problème pour la séparation des tâches ?"]
[null,"Toutes les données financières pertinentes (fournisseurs ; TVA ; numéros de compte en banque...) sont-elles sécurisées dans la comptabilité et leur adaptation n’est-elle possible qu’après autorisation ? Par qui ?"]
[null,"Les droits d’accès sont-ils configurés d'une manière telle que des personnes détiennent seulement une capacité de paiement et ne puissent pas passer de commande, accepter des marchandises/services, comptabiliser des factures d’achat et approuver des différences en termes de prix ou de quantité ?"]
[null,"Est-il fait appel à une application de paiement ?"]
[null,null,"Si c’est le cas, qui dispose d'un accès aux cartes de paiement ou à la plateforme de paiement en ligne ?"]
[null,null,"Si c’est le cas, les cartes de paiement sont-elles personnelles ou communes ?"]
[null,null,"Si c’est le cas, comment les mots de passe sont-ils gérés ?"]
[null,"Comment le paiement est-il réalisé ?"]
[null,null,"Les montants à payer sont-ils chargés automatiquement ?"]
[null,null,"Est-il fait appel à une liste de paiements physique à préparer ?"]
[null,null,"Des réconciliations permettent-elles de garantir que seul ce qui peut être payé l’est ?"]
[null,"Qui dispose dans le système d’information des droits pour introduire ou modifier des numéros de compte en banque ?"]
[null,null,"Si ce n’est pas limité à une personne, une supervision est-elle prévue ? Contrôle ? Des documents sont-ils conservés pour étayer les modifications ?"]
[null,"Existe-t-il ex post une trace claire de la personne qui a effectué la transaction de paiement ?"]
[null,"Des montants maximums concernant les compétences de paiement sont-ils fixés, peuvent-ils être appliqués et sont-ils respectés ?"]
[null,"Comment est-il garanti que les paiements effectués sont repris avec précision dans la comptabilité ?"]
[null,"Les comptes croisés et d’attente sont-ils suivis à temps par la comptabilité générale ?"]

{"sheet":"Sampling considerations","index":9,"n_rows":44,"n_cols":6,"rows_kept":44,"cut":false,"hidden":false,"merged":[[32,5,32,6],[33,5,33,6],[34,5,34,6],[36,1,36,13],[40,1,40,13],[30,4,31,4],[30,5,30,6],[31,5,31,6],[17,4,18,4],[17,5,17,6],[18,5,18,6],[23,5,23,6],[20,5,22,6],[25,1,25,13],[27,1,27,13],[29,4,29,6],[3,2,3,4],[16,4,16,6],[19,5,19,6],[5,1,5,13],[9,1,9,13],[10,1,10,13],[14,1,14,13]]}
[null,"Pervasive Controls"]
[]
[null,"Paragraph # ","Relevant Extracts from ISAs"]
[null,"315.14 ","The auditor shall obtain an understanding of the control environment. As part of \nobtaining this understanding, the auditor shall evaluate whether:\n(a) Management, with the oversight of those charged with governance, has created and \n     maintained a culture of honesty and ethical behavior; and\n(b) The strengths in the control environment elements collectively provide an appropriate \n     foundation for the other components of internal control, and whether those other \n     components are not undermined by deficiencies in the control environment. \n     (Ref: Para. A77–A87)"]
[]
[null,"Testing of the pervasive controls that exist at the entity level tends to be more subjective (such as testing the commitment to competence or understanding of entity policies on acceptable behaviors) than testing specific transactional controls. Yet these controls collectively provide the appropriate foundation for the other components of internal control."]
[]
[null,"Transactional Controls — Attribute Sampling"]
[]
[null,"Tests of controls provide evidence that a control is operating effectively throughout the period of reliance, which will be a specified period such as a year.\nBecause transactional controls either operate effectively or not, it is not worth testing the operation of  controls that could ultimately prove unreliable. Unreliable controls are those where there is a likelihood that deviation will be found. Sample sizes for tests of controls are often small because they are based on no exceptions being found. Otherwise, the sample sizes required would be much larger."]
[null,"Attribute sampling is often used to test controls. This technique uses the smallest sample size capable of providing a specified chance of detecting a deviation rate that exceeds the tolerable rate of deviation."]
[]
[null,"Determining the Sample Size"]
[]
[null,"If the auditor determines that internal control over compliance is effectively designed and implemented, he will plan the audit to support a low level of assessed control risk. This requires the auditor to plan to obtain a high level of assurance that controls operate as designed. Therefore, generally, samples for control tests are designed to achieve a 90 percent to 95 percent confidence level. \nBecause there are typically few other procedures that provide evidence of the effectiveness of controls, the sample size table reproduced below is designed to provide a high level of assurance. \nThe following table provides suggested minimum samples sizes for very and moderately significant controls with limited to higher inherent risk of material noncompliance in a major program for populations of 250 items or greater.\nThe suggested minimum sample sizes are designed to provide sufficient appropriate audit evidence that controls are operating effectively in many audit testing situations. However, auditors may need to use professional judgment to determine if larger sample sizes are warranted in order to obtain sufficient appropriate audit evidence that controls are functioning in their particular circumstances."]
[]
[null,null,null,null,"Control Testing Sample Size Table"]
[null,null,null,null,"Significance of Control and \nInherent Risk of Compliance Requirement","Minimum Sample Size"]
[null,null,null,null,null,"0 deviations expected"]
[null,null,null,null,"Very significant and higher inherent risk",60]
[null,null,null,null,"Very significant and limited inherent risk",40]
[null,null,null,null,"or"]
[null,null,null,null,"moderately significant and higher inherent risk"]
[null,null,null,null,"Moderately significant and limited inherent risk",25]
[]
[null,"The sample sizes in the table above are based on an expectation of zero deviations in the sample and a high level of assurance. \n▪ If testing discovers no deviations, then a high degree of assurance is achieved that the control is being performed at an acceptable level to be effective. \n▪ When more deviations are encountered than were planned for, the auditor has not met the planned audit objective."]
[]
[null,"The risk of material noncompliance consists of inherent risk and control risk. The assurance required from a compliance sample and, therefore, the determination of the minimum compliance sample size, depends on the risk of material noncompliance remaining after other audit procedures (for example, risk assessment procedures, substantive analytical procedures, tests of individually important items) have been executed. If the auditor gathers evidence that controls over compliance are effective through tests of controls, and other audit procedures do not identify instances of noncompliance or identify specific heightened risk factors, and the auditor determines that additional testing via audit sampling is warranted, it is likely the remaining risk of material noncompliance would be low or moderate. Conversely, if tests of controls identify weaknesses in the controls over compliance, or other audit procedures identify instances of noncompliance or identify specific heightened risk factors, it may lead the auditor to assess the risk of material noncompliance as high or moderate. \nThe following table provides suggested minimum sample sizes associated with high, moderate, and low remaining risk of material noncompliance for populations of 250 items or greater. The remaining risk of material noncompliance is an indicator of the desired level of assurance. A high remaining risk of material noncompliance indicates that a high level of assurance is desired to meet the audit objective."]
[]
[null,null,null,null,"Compliance Testing Sample Size Table"]
[null,null,null,null,"Desired Level of Assurance \n(Remaining Risk of Material Noncompliance)","Minimum Sample Size"]
[null,null,null,null,null,"0 deviations expected"]
[null,null,null,null,"High",60]
[null,null,null,null,"Modarate",40]
[null,null,null,null,"Low",25]
[]
[null,"Although the minimum sample sizes suggested in the table often provide the appropriate extent of testing, auditors may use professional judgment to determine if larger sample sizes are warranted in order to obtain sufficient appropriate audit evidence in particular circumstances. Depending on the nature of the compliance requirement, the results of other procedures performed during the audit, and the risks and complexities of the sampling population, there may be situations when larger sample sizes would be more appropriate than the proposed minimum sample sizes. Each type of compliance requirement tested should be evaluated separately for purposes of determining sample size."]
[]
[null,"Control Procedures that Operate Less than Daily"]
[]
[null,"For selecting samples where the control does not operate daily, the following guidelines may be of assistance. However, the actual sample sizes used should always be based on professional judgment. The following table provides suggested minimum sample sizes in testing small populations subject to controls and compliance requirements.  Small populations are defined as populations of fewer than 250 items."]
[]
[]
[null,null,null,null,null,"Evaluating Deviations"]

{"sheet":"Sources","index":10,"n_rows":12,"n_cols":5,"rows_kept":12,"cut":false,"hidden":false,"merged":[]}
["SOURCES"]
[]
["IFAC Guide to Using International Standards on Auditing in the Audits of Small- and Medium-Sized Entities"]
["https://www.ifac.org/knowledge-gateway/supporting-international-standards/publications/guide-using-international-standards-auditing-audits-small-and-medium-sized-entities"]
["https://www.ifac.org/publications/gids-praktijkbeheer-van-kleine-en-middelgrote-praktijken",null,null,null,"(update 02/2014)"]
["https://www.ifac.org/publications/guide-pour-l-utilisation-des-normes-internationales-d-audit-dans-l-audit-des-petites-et-moyennes",null,null,null,"(update 01/2013)"]
[]
["IAASB-Introduction-to-ISA-315.pdf"]
["https://www.ifac.org/system/files/publications/files/IAASB-Introduction-to-ISA-315.pdf"]
[]
["Traduction en français ISA 315 (révisée en 2019)"]
["isa-315-(révisée-2019)_fr_2023.pdf"]