{"text_format":"1","workbook":"xlsx","n_sheets":7,"sheets":["Introduction","ISA 315 flowchart","Connaissance personnel IC","Tests personnel IC","Base de données suggérée","Sampling considerations","Sources"],"not_rendered":{"charts":0,"images":4,"macros":1,"external_links":2,"defined_names":8,"comments":0,"pivot_tables":0},"unopened":[],"bounds":{"document_bytes":16777216,"sheet_cells":100000,"rows_first":2000,"rows_last":500,"rows_between":2000,"halvings":0,"cell_chars":16384,"cell_head_chars":4096},"cells_cut":0,"cells_raw":0,"read":"whole","date_system":"1900"}

{"sheet":"Introduction","index":0,"n_rows":66,"n_cols":13,"rows_kept":66,"cut":false,"hidden":false,"merged":[[7,11,8,11],[0,12,1,17],[4,12,8,17],[59,0,62,10],[65,0,89,10],[24,0,30,10],[45,0,56,10],[21,0,21,10],[0,0,0,9],[6,0,8,10],[33,0,42,10],[9,0,9,10],[11,0,11,10],[13,0,13,10],[17,0,17,10],[15,0,15,10]]}
["Contrôle interne - Cycle du personnel",null,null,null,null,null,null,null,null,null,"Référence",null,"Veuillez indiquer vos données dans cet en-tête. Les en-têtes des autres onglets seront complétés automatiquement."]
["DOSSIER :","Entité XYZ",null,null,null,null,null,null,null,"Créé par :"]
["Exercice :","2023-12-31",null,null,null,null,null,null,null,"Date :              ","2023-01-01"]
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[null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,"Ce document de travail contient des formules. Certaines formules IF seront recopiées avec vos conclusions/commentaires.\nVeuillez dès lors à chaque fois démarrer avec un modèle vierge original.\n\nVous trouverez à chaque fois des conseils dans les cellules jaunes du côté droit du document de travail."]
["Introduction et l’objectif de l’audit"]
["L’objectif de la présente liste de contrôle est de documenter les connaissances acquises sur les contrôles concernant le cycle du personnel, d’en vérifier la mise en œuvre et d’identifier les éventuelles faiblesses afin de pouvoir prévoir une communication adéquate. Comme indiqué dans l'onglet suivant, cette estimation s’inscrit dans le cadre de l’analyse de risque prévue par la norme ISA 315 et servira de base à la définition de la nature, de l’ampleur et du timing des procédures d’audit à exécuter en réaction aux risques identifiés."]
[null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,"Organigramme ISA 315"]
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["Il est important de souligner qu'une partie de ces procédures, à savoir l’acquisition de connaissances, l’acquisition d’éléments probants concernant la conception et la mise en œuvre des contrôles (le cas échéant par le biais d'un « walk through ») et la communication à propos des éventuelles faiblesses, est une obligation en vertu des normes ISA.\nCes procédures doivent être organisées lors de chaque audit conformément aux normes ISA, indépendamment de l’éventuel choix légitime d’approcher les risques vis-à-vis du cycle du personnel par le biais de tests orientés sur les données substantifs. En termes de documentation, ces trois étapes sont prévues sous l’onglet « Connaissance du Personnel IC ».\nCe n’est que dans la mesure où le choix a été fait d’approcher les risques liés au cycle du personnel en se basant sur les contrôles internes que l’efficacité de ces contrôles internes doit également être testée. En termes de documentation, cette quatrième étape éventuelle est reprise dans l’onglet « Tests personnel IC ».\nAucun modèle spécifique n’est prévu pour la documentation des tests de contrôle internes."]
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["Vous trouverez dans l’onglet « Base de données suggérée » un fil conducteur, qui peut éventuellement servir à obtenir les connaissances nécessaires concernant l’organisation administrative et les contrôles sur le cycle du personnel, à détecter les risques liés à l’activité et de fraude concernant ce cycle, à dresser un inventaire des contrôles sur le personnel, à évaluer les contrôles en termes de conception et de mise en œuvre et à identifier les éventuels risques liés au contrôle et lacunes au niveau du système de contrôle interne.\nCe fil conducteur est purement facultatif et peut être pour l’utilisateur une source d'inspiration pour comprendre les contrôles sur le personnel. Le professionnel ne peut évidemment pas le considérer comme une liste exhaustive et ne sera en aucun cas exempté d’émettre un avis professionnel dans chaque environnement d’audit. \nUne rapide explication peut être donnée dans la colonne « commentaires ». Les deux dernières colonnes peuvent contribuer à établir un inventaire des audits ainsi que des manquements au niveau des contrôles.\nL'onglet « Base de données suggérée » peut être complété pour autant que vous l’estimez nécessaire, mais n’est nullement obligatoire, contrairement à la documentation prévue sous l’onglet « Connaissances Personnel IC » et le cas échéant sous l’onglet « Tests Personnel IC »."]
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["Il est évident que le modèle n’offre qu’un cadre pour les procédures à suivre obligatoirement et la documentation à fournir en vertu des normes ISA. Les exemples fournis ne le sont qu’à titre informatif. Le modèle n’a nullement pour but de reprendre tous les risques liés à l’activité et de fraude, tous les contrôles et tous les risques liés au contrôle. C’est à l’utilisateur, sur la base de son évaluation professionnelle, d'élaborer le modèle en détail à la mesure de l’entité à auditer, de ses risques et de ses contrôles internes."]
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["Il convient en outre de noter que le modèle repose sur le postulat que vous devez, dans le cadre des obligations relevant des normes ISA, également utiliser en complément d’autres modèles, comme un modèle pour acquérir des connaissances sur l’entité et son environnement, un modèle pour acquérir des connaissances sur les risques liés à l’IT et un modèle offrant un aperçu de l'évaluation des contrôles généraux IT (pour autant que vous souhaitiez faire appel à des contrôles automatiques). "]
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["Pour terminer, il convient de souligner qu’en attendant la traduction officielle de la norme ISA 315 révisée, le modèle fait pour l’instant référence aux dispositions de la norme ISA 315 actuelle (révisée). Une mise à jour sera prévue dès que la norme ISA 315 (révisée en 2019) sera en vigueur en Belgique, compte tenu de l’attention spéciale accordée à « l’adaptabilité  » qui y est prévue (A16 et suivants)."]
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["Points d’attention en vertu d’ISA"]
["Les principales dispositions en vertu d’ISA concernant l’acquisition des connaissances nécessaires à propos du contrôle interne de l’entité à auditer et de l’éventuel choix de tester également les activités de contrôle interne peuvent être résumées comme suit.",null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,"ISA 315 "]
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["L'auditeur doit prendre connaissance des activités de contrôle."]
["Orientation ISA : \nL'auditeur doit prendre connaissance des mesures de contrôle pertinentes pour l'audit, c'est-à-dire celles qu'il estime nécessaires pour appréhender, afin de les évaluer, les risques d'anomalies significatives au niveau des assertions et pour concevoir des procédures d'audit complémentaires répondant aux risques évalués. Un audit n'exige pas de l'auditeur une connaissance de toutes les mesures de contrôle relatives à chaque flux d'opérations, solde de compte et information fournie dans les états financiers, dès lors qu’ils sont importants, ou de chaque assertion les sous-tendant. (Norme ISA 315, paragraphe 20).\nÉvaluez dans ce cadre l’impact de l’environnement IT sur le cycle du personnel et décrivez les connaissances acquises dans le système d'information et pertinentes pour le reporting financier au niveau du personnel de l’entité (ISA 315.18 & ISA 315 A90-A92 & ISA 315 A95-A96) et les connaissances sur la façon dont l’entité a répondu aux risques provenant du système informatique (ISA 315.21 & ISA315 A107-A109)."]
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["L’auditeur doit, lors de l’acquisition de connaissances à propos des contrôles, évaluer la conception des activités de contrôle et vérifier si elles ont été mises en œuvre."]
["Orientation ISA : \nLors de la prise de connaissance des contrôles pertinents pour l'audit, vous devez évaluer la conception de ces contrôles concernant le personnel et déterminer s'ils ont été mis en œuvre en réalisant des procédures en plus des demandes d'informations auprès du personnel de l'entité (ISA 315.13). \nLa mise en œuvre d'un contrôle signifie que ce contrôle existe et que l'entité l'applique. Si le contrôle n’est pas efficace, il est peu judicieux d’en évaluer la mise en œuvre et seule la conception du contrôle est à considérer (ISA 315 A74).\nUn contrôle conçu de manière inappropriée peut cependant constituer une faiblesse significative du contrôle interne, que vous devez communiquer (ISA 265).\nLes procédures d'évaluation des risques pour recueillir des éléments probants relatifs à la conception et à la mise en œuvre des contrôles pertinents peuvent comprendre (ISA 315 A75) :\n- Des demandes d'informations auprès du personnel de l'entité ;\n- La vérification de l'application de contrôles spécifiques ;\n- La prise de connaissance de documents et de rapports ;\n- Le suivi d'opérations de vente à travers le système d'information relatif à l'élaboration de l'information financière."]
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["L’auditeur doit communiquer à propos des faiblesses significatives et non significatives du contrôle interne"]
["Orientation ISA :\nLes faiblesses significatives du contrôle interne doivent être communiquées à temps et par écrit aux personnes constituant le gouvernement d’entreprise (ISA 265 paragraphe 9).\nL’auditeur doit également communiquer ce qui suit à la direction (ISA 265, paragraphe 10) :\n1) par écrit, les faiblesses significatives du contrôle interne qu'il a communiquées, ou a l'intention de communiquer, aux personnes constituant le gouvernement d'entreprise, à moins qu'il ne soit inapproprié de les communiquer directement à la direction en la circonstance ; et (voir par. A14, A20-A27)\n(b) les autres faiblesses du contrôle interne relevées au cours de l'audit qui n'ont pas été communiquées à la direction par d'autres personnes et qui, selon le jugement professionnel de l'auditeur, sont suffisamment importantes pour mériter l'attention de la direction. (Voir par. A22-A26).\nUne faiblesse du contrôle interne se présente (ISA 265, faiblesses 6) :\nLorsqu’un contrôle est conçu, mis en œuvre ou fonctionne de telle manière qu'il ne permet pas de prévenir, ou de détecter et corriger, en temps opportun des anomalies contenues dans les états financiers ; ou\n(ii) En l’absence d’un contrôle nécessaire pour prévenir ou pour détecter et corriger, en temps opportun, des anomalies contenues dans les états financiers.\nUne faiblesse est significative si, selon le jugement professionnel de l'auditeur, elle est suffisamment importante pour mériter l'attention des personnes constituant le gouvernement d'entreprise\nPour une application pratique de l’évaluation du caractère significatif ou non de la faiblesse, il est fait référence à l’ISA 265 paragraphes A5 à A7 inclus.\n"]
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["Pour terminer, l'auditeur doit déterminer la manière dont il souhaite gérer les risques inhérents estimés en testant ou non les contrôles."]
["Orientation ISA :\nL'auditeur doit concevoir et mettre en œuvre des procédures d'audit complémentaires dont la nature, le calendrier et l'étendue sont fonction des risques évalués d'anomalies significatives au niveau des assertions et y répondent (ISA 330, paragraphe 6). \nCes procédures de contrôle peuvent se composer de contrôles axés sur les données mais aussi de test des contrôles (ISA 330, paragraphe 4)."]
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["Dans la mesure où l’auditeur choisit de tester les contrôles, il doit tenir compte des dispositions suivantes."]
["Orientation ISA :\nTest de procédures  – il s’agit d'une procédure d'audit destinée à évaluer l’efficacité du fonctionnement des contrôles mis en place pour prévenir, ou détecter et corriger, des anomalies significatives au niveau des assertions (ISA 330, paragraphe 4).\n\nNature et étendue des tests de procédures (ISA 330, paragraphe 10) :\nLors de la conception et de la réalisation des tests de procédures, l'auditeur doit :\n(a) Mettre en œuvre d'autres procédures d'audit, en association avec des demandes d'informations, pour recueillir des éléments probants sur l'efficacité du fonctionnement des contrôles, comprenant :\n(i) la façon dont les contrôles ont été effectués aux moments opportuns durant la période auditée ;\n(ii) la cohérence avec laquelle ils ont été appliqués; et\n(iii) par qui ou par quels moyens ils ont été effectués ; (voir Par. A26-29)\n(b) Déterminer si les contrôles faisant l'objet de vérifications dépendent d'autres contrôles (contrôles indirects) et, si tel est le cas, s'il est nécessaire de recueillir des éléments probants démontrant que le fonctionnement de ces contrôles indirects est efficace. (Voir par. A30-A31)\n\nUtilisation des éléments probants recueillis durant une période intermédiaire (ISA 330, paragraphe 12) :\nSi l'auditeur recueille des éléments probants portant sur l'efficacité du fonctionnement des contrôles durant une période intermédiaire, il doit :\n(a) Recueillir des éléments probants concernant les changements importants intervenus dans ces contrôles postérieurement à la période intermédiaire ; et\n(b) Déterminer les éléments probants supplémentaires à recueillir pour la période restante. (Voir par. A33-A34)\n\nUtilisation des éléments probants recueillis au cours des audits précédents (ISA 330, paragraphe 14) :\nSi l'auditeur prévoit d'utiliser des éléments probants provenant d'un audit précédent et portant sur l'efficacité du fonctionnement de contrôles spécifiques, il doit établir que ces éléments probants demeurent pertinents, en recueillant des éléments probants montrant si des changements importants sont ou non intervenus dans ces contrôles depuis ce dernier audit. L'auditeur doit obtenir ces éléments par des demandes d'informations, associées à une observation physique ou une inspection, afin de confirmer sa compréhension de ces contrôles spécifiques, et:\n(a) Si des changements se sont produits qui affectent la pertinence des éléments probants recueillis au cours de l'audit précédent, il doit tester les contrôles dans le cadre de l'audit de la période en cours et (voir par. A36)\n(b) si aucun changement n'est intervenu, il doit tester les contrôles au moins une fois tous les trois audits, et en tester certains lors de chaque audit, afin d'écarter la possibilité que tous les contrôles sur lesquels l'auditeur entend s'appuyer soient testés sur une seule période d'audit et ne fassent l'objet d'aucun test sur les deux périodes d’audits suivantes (voir par. A37-A39)"]

{"sheet":"ISA 315 flowchart","index":1,"n_rows":42,"n_cols":4,"rows_kept":42,"cut":false,"hidden":false,"merged":[]}
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[null,null,"Source: ","https://www.ifac.org/system/files/publications/files/IAASB-Introduction-to-ISA-315.pdf"]

{"sheet":"Connaissance personnel IC","index":2,"n_rows":177,"n_cols":11,"rows_kept":177,"cut":false,"hidden":false,"merged":[[175,3,175,8],[176,3,177,8],[87,10,87,14],[0,0,0,7],[152,1,152,8],[173,3,173,8],[174,3,174,8],[38,0,38,3],[17,10,38,12],[17,0,36,7],[86,1,86,6],[113,1,113,5],[126,0,129,7],[105,1,105,5],[106,1,106,5],[119,0,120,7],[131,0,132,7],[104,1,104,5],[88,1,88,6],[89,1,89,6],[103,1,103,5],[90,1,90,6],[92,1,92,6],[93,1,93,6],[94,1,94,6],[95,1,95,6],[96,1,96,6],[97,1,97,6],[91,1,91,6],[0,10,2,12],[74,0,83,7],[87,1,87,8],[10,0,15,7],[45,0,55,7],[58,1,58,5],[59,1,59,5],[60,1,60,5],[61,1,61,5],[68,1,68,5]]}
["Connaissance des contrôles se rapportant au personnel",null,null,null,null,null,null,null,{"$f":"Introduction!K1","v":"Référence"},null,"Veuillez ne pas ajouter ou supprimer de lignes dans ce document afin de ne pas affecter les macros !!!"]
["DOSSIER :",{"$f":"Introduction!B2","v":"Entité XYZ"},null,null,null,null,null,"Créé par :",{"$f":"Introduction!K2","v":0}]
["Exercice :",{"$f":"Introduction!B3","v":"2023-12-31"},null,null,null,null,null,"Date :              ",{"$f":"Introduction!K3","v":"2023-01-01"}]
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["1. Description de l’organisation administrative et du contrôle interne se rapportant au personnel"]
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["Veuillez indiquer dans la case bleue ci-dessous soit une brève description de l’organisation administrative et du contrôle interne se rapportant à l’administration du personnel soit mentionner une référence à un autre document (existant)."]
["Dans l’onglet distinct Base de données, vous trouverez un questionnaire pour le cycle du personnel, qui peut éventuellement vous aider à donner une description."]
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["Orientation ISA : \nL'auditeur doit prendre connaissance des mesures de contrôle pertinentes pour l'audit, c'est-à-dire celles qu'il estime nécessaires pour appréhender, afin de les évaluer, les risques d'anomalies significatives au niveau des assertions et pour concevoir des procédures d'audit complémentaires répondant aux risques évalués. Un audit n'exige pas de l'auditeur une connaissance de toutes les mesures de contrôle relatives à chaque flux d'opérations, solde de compte et information fournie dans les états financiers, dès lors qu’ils sont importants, ou de chaque assertion les sous-tendant. (Norme ISA 315, paragraphe 20).\nÉvaluez dans ce cadre l’impact de l’environnement IT sur le cycle du personnel et décrivez les connaissances acquises dans le système d'information et pertinentes pour le reporting financier au niveau du personnel de l’entité (ISA 315.18 & ISA 315 A90-A92 & ISA 315 A95-A96) et les connaissances sur la façon dont l’entité a répondu aux risques provenant du système informatique (ISA 315.21 & ISA315 A107-A109)."]
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["Veuillez soit inclure ici une description succincte de l’organisation administrative et du contrôle interne concernant l’administration du personnel, soit référer à un document existant et inclure cette référence dans la cellule E39.\n",null,null,null,null,null,null,null,null,null,"Veuillez dissimuler ce qui n’est pas d’application.\nVeuillez ne pas ajouter ou supprimer de lignes afin de ne pas affecter négativement les macros."]
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["Référence à un autre document (existant)."]
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["L’organisation administrative et le contrôle interne sont-ils suffisamment adaptés à la nature et à la taille de l’entreprise (conception du contrôle) ?"]
["Non",{"$f":"IF(A42=\"Non\",\"Veuillez évaluer si des recommandations doivent être faites dans une lettre de la direction sur la conception (design) des contrôles internes ou sur l'absence de contrôles internes.\",\"\")","v":"Veuillez évaluer si des recommandations doivent être faites dans une lettre de la direction sur la conception (design) des contrôles internes ou sur l'absence de contrôles internes."}]
[null,{"$f":"IF(B42=\"\",\"\",\"Veuillez également examiner dans quelle mesure il s'agit de faiblesses significatives qui méritent l'attention des personnes constituant le gouvernement d'entreprise.\")","v":"Veuillez également examiner dans quelle mesure il s'agit de faiblesses significatives qui méritent l'attention des personnes constituant le gouvernement d'entreprise."}]
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[null," "]
["Orientation ISA :\nLes faiblesses significatives du contrôle interne doivent être communiquées à temps et par écrit aux personnes constituant le gouvernement d’entreprise (ISA 265 paragraphe 9).\nL’auditeur doit également communiquer ce qui suit à la direction (ISA 265, paragraphe 10) :\n1) par écrit, les faiblesses significatives du contrôle interne qu'il a communiquées, ou a l'intention de communiquer, aux personnes constituant le gouvernement d'entreprise, à moins qu'il ne soit inapproprié de les communiquer directement à la direction en la circonstance ; et (voir par. A14, A20-A27)\n(b) les autres faiblesses du contrôle interne relevées au cours de l'audit qui n'ont pas été communiquées à la direction par d'autres personnes et qui, selon le jugement professionnel de l'auditeur, sont suffisamment importantes pour mériter l'attention de la direction. (Voir par. A22-A26).\nUne faiblesse du contrôle interne se présente (ISA 265, faiblesses 6) :\nLorsqu’un contrôle est conçu, mis en œuvre ou fonctionne de telle manière qu'il ne permet pas de prévenir, ou de détecter et corriger, en temps opportun des anomalies contenues dans les états financiers ; ou\n(ii) En l’absence d’un contrôle nécessaire pour prévenir ou pour détecter et corriger, en temps opportun, des anomalies contenues dans les états financiers.\nUne faiblesse est significative si, selon le jugement professionnel de l'auditeur, elle est suffisamment importante pour mériter l'attention des personnes constituant le gouvernement d'entreprise\nPour une application pratique de l’évaluation du caractère significatif ou non de la faiblesse, il est fait référence à l’ISA 265 paragraphes A5 à A7 inclus.\n"]
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[null," "]
[null," "]
[" ","Description du risque de contrôle interne sur le personnel\nDécrivez les lacunes dans la conception des contrôles portant sur l’administration du personnel.",null,null,null,null,"Documentez l’impact sur le travail d’audit","Significatif ?\n(oui/non)","Repris dans la lettre de recommandations ?\n(oui/non)"]
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[null," "]
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["2. Walk through (obtention d'informations de contrôle sur la conception et la mise en œuvre de contrôles pertinents)"]
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["Orientation ISA : \nLors de la prise de connaissance des contrôles pertinents pour l'audit, vous devez évaluer la conception de ces contrôles et déterminer s'ils ont été mis en œuvre en réalisant des procédures en plus des demandes d'informations auprès du personnel de l'entité (ISA 315.13). \nLa mise en œuvre d'un contrôle signifie que ce contrôle existe et que l'entité l'applique. Si le contrôle n’est pas efficace, il est peu judicieux d’en évaluer la mise en œuvre et seule la conception du contrôle est à considérer (ISA 315 A74).\nUn contrôle conçu de manière inappropriée peut cependant constituer une faiblesse significative du contrôle interne, que vous devez communiquer (ISA 265).\nLes procédures d'évaluation des risques pour recueillir des éléments probants relatifs à la conception et à la mise en œuvre des contrôles pertinents peuvent comprendre (ISA 315 A75) :\n- Des demandes d'informations auprès du personnel de l'entité ;\n- La vérification de l'application de contrôles spécifiques ;\n- La prise de connaissance de documents et de rapports ;\n- Le suivi de transactions liées au personnel à travers le système d'information relatif à l'élaboration de l'information financière."]
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["Les éléments probants suivants ont été obtenus lors du « walk through » du cycle du personnel :"]
[null,"Informations de contrôle",null,null,null,null,null,"Référence","Mise en œuvre effective ?\n(oui/non)"]
[null,"Exemples / étapes clés:\n- Recrutement: politique de rémunération, approbation des contrats de travail, dossier/registre du personnel, flux de communication interne, …\n- Gestion des salaires: vérification des fiches de paie, interactions avec le secrétariat social, modifications salariales, respect des règles en matière de bénévolat, travail étudiant, ...\n- Paie: approbations (incl.notes de frais et autres remboursements), contrôle ex-post de la paie par le secrétariat social, ...\n- Licenciement: respect des procédures et barèmes, gestion des litiges, ...\n- Gestion comptable: concordance des salaires avec relevés du secrétariat social, application correcte des réductions de charges salariales, analyse de variances, gestion des provisions, ...\n- Conseil d'entreprise: respect de la règlementation, gestion des tensions sociales, ...\n- Etc. \n",null,null,null,null,null,null,null,null,"L’acquisition d’éléments probants concernant la conception et la mise en œuvre des contrôles (le cas échéant par le biais d'un « walk through ») et la communication à propos des éventuels manquements, sont une obligation en vertu des normes ISA.\nLe type de documents doit évidemment être adapté à l’activité de l’entreprise."]
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["Des problèmes se posent-ils en termes de mise en œuvre des contrôles concernant le personnel ?"]
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["Si non, veuillez évaluer si des recommandations doivent être faites dans une lettre de la direction sur l'efficacité (mise en œuvre) du contrôle interne."]
[" ","Description du risque de contrôle interne\nDécrivez les lacunes dans la mise en œuvre des contrôles portant sur l’administration du personnel",null,null,null,null,"Documentez l’impact sur le travail d’audit","Significatif ?\n(oui/non)","Repris dans la lettre de recommandations ?\n(oui/non)"]
[1]
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[8]
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[10]
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["3. Risques inhérents identifiés et contrôles"]
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["Dans le registre des risques liés à l’activité et des risques de fraude, une anomalie significative a-t-elle été constatée au niveau des assertions concernant le cycle du personnel, les soldes des comptes concernant le personnel et explications concernant le personnel (ISA 315.25 b) ? "]
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["Si oui, reprenez-les dans le schéma suivant et évaluez si, sur la base de vos connaissances sur les activités de contrôle, suffisamment de contrôles ont été mis en œuvre."]
["Indiquez ensuite si vous souhaitez les tester."]
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["ISA Guidance:\nL'auditeur doit concevoir et mettre en œuvre des procédures d'audit complémentaires dont la nature, le calendrier et l'étendue sont fonction des risques évalués d'anomalies significatives au niveau des assertions et y répondent (ISA 330, paragraphe 6). \nCes procédures de contrôle peuvent se composer de contrôles axés sur les données mais aussi de test des contrôles (ISA 330, paragraphe 4)."]
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["En ce qui concerne les assertions relatives aux flux de transactions du personnel, aux soldes de compte concernant le personnel et aux explications concernant le personnel, les risques et contrôles suivants ont été identifiés et les procédures d’audit suivantes planifiées :"]
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[null,"Rubrique(s) concernée(s) des comptes annuels","Assertions concernées","Décrivez le risque","Type de risque","Des contrôles ont-ils été mis en place pour atténuer ce risque ?\n(oui/non)","Description du contrôle","Allons-nous tester le contrôle ?\n(oui/non)","Le risque est-il entièrement atténué par les contrôles ?\n(oui/non)"]
[{"$f":"B135&\" - \"&C135","v":"Dettes fiscales et Rémunérations - Completeness"},"Dettes fiscales et Rémunérations","Completeness","Certaines dettes et engagements ne sont pas comptabilisés","Risque élevé","Non",null,"Non",{"$f":"IF(H135=\"Ja\",VLOOKUP(A135,'[1]Testen IC personeel'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0}]
["Dettes salariales et sociales et Rémunérations - Accuracy","Dettes salariales et sociales et Rémunérations","Accuracy","Les provisions pour pécule de vacances et rémunérations variables ne reflètent pas l'engagement réel de l'entité.","Risque élevé","Oui","Tableau de suivi mensuel des provisions par membre du personnel.\nSuivi de chiffre d'affaires réalisé par commercial et dotation mensuelle de provision au vu de ses conditions salariales.","Oui",{"$f":"IF(H136=\"Ja\",VLOOKUP(A136,'[1]Testen IC personeel'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0}]
["Dettes salariales et sociales et Rémunérations - Completeness","Dettes salariales et sociales et Rémunérations","Completeness","Les provisions pour litiges et/ou licenciements ne sont pas corectement calculées.","Risque moyen","Oui","Sous-traitance des calculs d'indemnités au secrétariat social","Oui",{"$f":"IF(H137=\"Ja\",VLOOKUP(A137,'[1]Testen IC personeel'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0}]
["Etc. - ","Etc.",null,null,null,null,null,null,{"$f":"IF(H138=\"Ja\",VLOOKUP(A138,'[1]Testen IC personeel'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0}]
[" - ",null,null,null,null,null,null,null,{"$f":"IF(H139=\"Ja\",VLOOKUP(A139,'[1]Testen IC personeel'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0}]
[" - ",null,null,null,null,null,null,null,{"$f":"IF(H140=\"Ja\",VLOOKUP(A140,'[1]Testen IC personeel'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0}]
[" - ",null,null,null,null,null,null,null,{"$f":"IF(H141=\"Ja\",VLOOKUP(A141,'[1]Testen IC personeel'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0}]
[" - ",null,null,null,null,null,null,null,{"$f":"IF(H142=\"Ja\",VLOOKUP(A142,'[1]Testen IC personeel'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0}]
[" - ",null,null,null,null,null,null,null,{"$f":"IF(H143=\"Ja\",VLOOKUP(A143,'[1]Testen IC personeel'!$A$39:$K$47,11,FALSE),)","v":0}]
[]
["Le choix est-il fait de tester les contrôles sur le personnel ?"]
["Veuillez ne pas donner deux fois de suite la même réponse."]
[]
[]
["Pour le test des contrôles, nous faisons référence à l’onglet Tests personnel IC."]
["Aucun contrôle interne n'a été testé"]
[]
[]
[0,"Synthèse de l'évaluation des risques d'anomalies significatives"]
[]
[null,"Étape 1 : colorez les différents champs sur la base de la légende (vert - orange - rouge)."]
[null,"Étape 2 : indiquez à l’aide de « IB » les assertions entièrement couvertes par les Tests des contrôles."]
[null,"Étape 3 : ajoutez une référence à d’autres procédures d’audit, pour les risques n'étant pas couverts par le Système de contrôle interne."]
[]
[null,"RUBRIQUES/ASSERTIONS","EXISTENCE","COMPLETENESS","ACCURACY","CUT-OFF","VALUATION","PRESENTATION","RIGHTS AND OBLIGATIONS"]
[null,"AUTRES CREANCES A PLUS D'UN AN"]
[null,"AUTRES CREANCES A UN AN AU PLUS"]
[null,"VALEURS DISPONIBLES"]
[null,"COMPTES DE REGULARISATION ACTIF"]
[null,"CAPITAUX PROPRES"]
[null,"PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES"]
[null,"IMPOTS A PAYER",null,"IB"]
[null,"DETTES SALARIALES ET SOCIALES"]
[null,"COMPTE DE REGULARISATION PASSIF"]
[null,"REMUNERATIONS"]
[null,"PROVISIONS "]
[null,"AUTRES CHARGES D'EXPLOITATION"]
[null,"IMPOTS SUR LE RESULTAT"]
[]
[null,"Legende :",null,"Cette synthèse s'inspire largement du Pack PE-KE développé par l'ICCI et disponible en français et en néérlandais sur son site :"]
[null,"Risque FAIBLE ou INEXISTANT",null,"https://www.icci.be/fr/avis/avis-detail-page/pack-petites-entites-kleine-entiteiten-pe-ke-version-4-0"]
[null,"Risque MOYEN",null,"https://www.icci.be/fr/avis/avis-detail-page/pack-petites-entites-kleine-entiteiten-pe-ke-version-4-0"]
[null,"Risque ÉLEVÉ",null,"Cet outil, et notamment l'Analyse matricielle des risques référencée dans le Pack en A2.4, est un outil alternatif permettant, si l'auditeur le souhaite, de rassembler toutes les informations récoltées jusqu'à son programme de travail. Le case study mis à disposition constitue par ailleurs un complément appréciable pour la mise en oeuvre de l'outil."]

{"sheet":"Tests personnel IC","index":3,"n_rows":50,"n_cols":13,"rows_kept":50,"cut":false,"hidden":false,"merged":[[7,0,31,6],[1,8,1,9],[2,8,2,9],[36,12,36,16],[37,12,37,16],[36,4,37,4],[36,5,37,5],[36,6,37,6],[36,7,36,8],[36,9,37,9],[36,10,37,10],[36,0,37,0],[36,1,37,1],[36,2,37,2],[36,3,37,3]]}
["Test des contrôles se rapportant au personnel",null,null,null,null,null,null,null,null,null,{"$f":"Introduction!K1","v":"Référence"}]
["DOSSIER :",{"$f":"Introduction!B2","v":"Entité XYZ"},null,null,null,null,null,null,"Créé par :",null,{"$f":"Introduction!K2","v":0}]
["Exercice :",{"$f":"Introduction!B3","v":"2023-12-31"},null,null,null,null,null,null,"Date :              ",null,{"$f":"Introduction!K3","v":"2023-01-01"}]
[]
[]
["4. Tests des contrôles"]
[]
["Orientation ISA :\nTest de procédures  – il s’agit d'une procédure d'audit destinée à évaluer l’efficacité du fonctionnement des contrôles mis en place pour prévenir, ou détecter et corriger, des anomalies significatives au niveau des assertions (ISA 330, paragraphe 4).\n\nNature et étendue des tests de procédures (ISA 330, paragraphe 10) :\nLors de la conception et de la réalisation des tests de procédures, l'auditeur doit :\n(a) Mettre en œuvre d'autres procédures d'audit, en association avec des demandes d'informations, pour recueillir des éléments probants sur l'efficacité du fonctionnement des contrôles, comprenant :\n(i) la façon dont les contrôles ont été effectués aux moments opportuns durant la période auditée ;\n(ii) la cohérence avec laquelle ils ont été appliqués; et\n(iii) par qui ou par quels moyens ils ont été effectués ; (voir Par. A26-29)\n(b) Déterminer si les contrôles faisant l'objet de vérifications dépendent d'autres contrôles (contrôles indirects) et, si tel est le cas, s'il est nécessaire de recueillir des éléments probants démontrant que le fonctionnement de ces contrôles indirects est efficace. (Voir par. A30-A31)\n\nUtilisation des éléments probants recueillis durant une période intermédiaire (ISA 330, paragraphe 12) :\nSi l'auditeur recueille des éléments probants portant sur l'efficacité du fonctionnement des contrôles durant une période intermédiaire, il doit :\n(a) Recueillir des éléments probants concernant les changements importants intervenus dans ces contrôles postérieurement à la période intermédiaire ; et\n(b) Déterminer les éléments probants supplémentaires à recueillir pour la période restante. (Voir par. A33-A34)\n\nUtilisation des éléments probants recueillis au cours des audits précédents (ISA 330, paragraphe 14) :\nSi l'auditeur prévoit d'utiliser des éléments probants provenant d'un audit précédent et portant sur l'efficacité du fonctionnement de contrôles spécifiques, il doit établir que ces éléments probants demeurent pertinents, en recueillant des éléments probants montrant si des changements importants sont ou non intervenus dans ces contrôles depuis ce dernier audit. L'auditeur doit obtenir ces éléments par des demandes d'informations, associées à une observation physique ou une inspection, afin de confirmer sa compréhension de ces contrôles spécifiques, et:\n(a) Si des changements se sont produits qui affectent la pertinence des éléments probants recueillis au cours de l'audit précédent, il doit tester les contrôles dans le cadre de l'audit de la période en cours et (voir par. A36)\n(b) si aucun changement n'est intervenu, il doit tester les contrôles au moins une fois tous les trois audits, et en tester certains lors de chaque audit, afin d'écarter la possibilité que tous les contrôles sur lesquels l'auditeur entend s'appuyer soient testés sur une seule période d'audit et ne fassent l'objet d'aucun test sur les deux périodes d’audits suivantes (voir par. A37-A39)\n"]
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["Sur la base des procédures susmentionnées et compte tenu des risques identifiés, nous testons les contrôles suivants :"]
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["Rubrique(s) concernée(s) des comptes annuels + assertion concernée","Risque concerné","Description succincte du contrôle","Manuel/automatique ?","Fréquence du contrôle (quotidienne, hebdomadaire, mensuelle).","À tester sur base d'une rotation/à répéter chaque année\n(les contrôles concernant les risques importants sont à tester chaque année)","Testés lors de n-1 ou n-2 et considérés comme efficaces ?","Taille de l'échantillon",null,"Référence au travail de test","Le résultat du test est effectif ?",null,"Taille de l’échantillon à définir sur la base de la méthodologie de l’auditeur. "]
[null,null,null,null,null,null,null,"Intérim","Finaal",null,null,null,"Voir onglet « Sampling consideration » pour des conseils spécifiques"]
[{"$f":"IF('Connaissance personnel IC'!H135=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC personeel'!A112,)","v":0},{"$f":"IF('Connaissance personnel IC'!H135=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC personeel'!D112,)","v":0}]
[{"$f":"IF('Connaissance personnel IC'!H136=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC personeel'!A113,)","v":0},{"$f":"IF('Connaissance personnel IC'!H136=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC personeel'!D113,)","v":0},null,null,null,null,null,null,null,null,"Non"]
[{"$f":"IF('Connaissance personnel IC'!H137=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC personeel'!A114,)","v":0},{"$f":"IF('Connaissance personnel IC'!H137=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC personeel'!D114,)","v":0},null,null,null,null,null,null,null,null,"Oui"]
[{"$f":"IF('Connaissance personnel IC'!H138=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC personeel'!A115,)","v":0},{"$f":"IF('Connaissance personnel IC'!H138=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC personeel'!D115,)","v":0}]
[{"$f":"IF('Connaissance personnel IC'!H139=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC personeel'!A116,)","v":0},{"$f":"IF('Connaissance personnel IC'!H139=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC personeel'!D116,)","v":0}]
[{"$f":"IF('Connaissance personnel IC'!H140=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC personeel'!A117,)","v":0},{"$f":"IF('Connaissance personnel IC'!H140=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC personeel'!D117,)","v":0}]
[{"$f":"IF('Connaissance personnel IC'!H141=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC personeel'!A118,)","v":0},{"$f":"IF('Connaissance personnel IC'!H141=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC personeel'!D118,)","v":0}]
[{"$f":"IF('Connaissance personnel IC'!H142=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC personeel'!A119,)","v":0},{"$f":"IF('Connaissance personnel IC'!H142=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC personeel'!D119,)","v":0}]
[{"$f":"IF('Connaissance personnel IC'!H143=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC personeel'!A120,)","v":0},{"$f":"IF('Connaissance personnel IC'!H143=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC personeel'!D120,)","v":0}]
[]
[]
[null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,"Retour vers l’onglet « Connaissances personnel IC »"]

{"sheet":"Base de données suggérée","index":4,"n_rows":140,"n_cols":9,"rows_kept":140,"cut":false,"hidden":false,"merged":[[0,0,0,7],[4,0,4,8],[7,1,7,4],[41,1,41,4],[55,1,55,4],[137,1,137,4],[65,1,65,4],[73,1,73,4],[34,2,34,4],[110,2,110,4],[118,1,118,4],[85,1,85,4],[97,1,97,4],[116,1,116,4],[123,1,123,4],[82,1,82,4],[119,1,119,4]]}
["Base de données suggérée - Cycle du personnel",null,null,null,null,null,null,null,"RÉF."]
["DOSSIER :",{"$f":"Introduction!B2","v":"Entité XYZ"},null,null,null,null,null,"Préparé par:",{"$f":"Introduction!K2","v":0}]
["Exercice:",{"$f":"Introduction!B3","v":"2023-12-31"},null,null,null,null,null,"Date:",{"$f":"Introduction!K3","v":"2023-01-01"}]
[]
["L'objectif de cette base de données se limite à proposer de la guidance et de l'inspiration, et mettre en avant certains points d'attention et documents utilement consultable en vue de:\n - décrire l'organisation administrative et les mesures de contrôle interne relatives au cycle du personnel;\n - identifier les risques commerciaux et de fraude inhérents à l'administration du personnel;\n - identifier les mesures de contrôle interne pertinentes;\n - identifier les éventuels risques de contrôle;\n - évaluer la conception et l'efficience de l'organisation administrative et des contrôles internes mis en œuvre."]
[]
[]
["1.","ENVIRONNEMENT ET REGLEMENTATION APPLICABLE",null,null,null,"REMARQUES","RÉF.","KEY CONTROL ?","RISQUE ?"]
[]
[null,"Organigramme/ place du département RH et description des tâches et fonctions des personnes impliquées."]
[null,"Obtenir une liste DIMONA récente."]
[null,"Obtenir le règlement de travail/ code éthique /  accords collectifs ou/et tous autres règlements applicables."]
[null,"Obtenir un aperçu des assurances relatives au personnel."]
[null,"Obtenir un aperçu des conventions applicables (par exemple, pensions, prépensions, buts à atteindre - barèmes spécifiques, octroi de warrants)."]
[null,"Obtenir des informations concenant d'éventuels litiges avec l'ONSS, l'administration fiscale, etc."]
[null,"Obtenir des informations concernant d'éventuelles tensions avec le personnel (grève, conflit, tension…)."]
[null,"Obtenir des informations concernant d'éventuelles condamnations (travail au noir, grève, …)."]
[null,"Identifier les sytèmes utilisés, les bases de données utilisées, les plateformes de communication."]
[null,"Identifier d'éventuels intervenants externes :"]
[null,null,"Secrétariat social agréé ? Attestation ISRE 3402 disponible?"]
[null,null,"L'entité fait-elle appel à un consultant externe pour vérifier la bonne application de la législation sociale ?"]
[null,null,"L'entité fait-elle appel à un consultant externe en cas de litige avec le personnel?"]
[null,null,"L'entité fait-elle appel à un actuaire en cas d'évaluation des pensions à payer (but à atteindre) ?"]
[null,"Le calcul des salaires est-il fait par un secrétariat social agréé ?"]
[null,null,"Si oui :"]
[null,null,"Les simulations de la paie par le secrétariat social sont-elles contrôlées ? Par qui ? "]
[null,null,"Les relations avec le secrétariat social sont-elles jugées satisfaisantes ?"]
[null,null,"Les contrôles de cohérence exécutés par le secrétariat social sont-ils suivis et documentés?"]
[null,null,"Si non :"]
[null,null,"La personne responsable du calcul de la paie dispose-t-elle des qualifications suffisantes, compétences et outils adéquats ?"]
[null,null,"L'entité connait-elle ou a-t-elle connu des difficultés dans l'élaboration des fiches de paie ?"]
[null,"Type de rémunérations et avantages en sus du salaire, et comptabilisation y relative:"]
[null,null,"Rémunérations fixes / variables."]
[null,null,"Inventaire des rémunérations variables et leur mode de calcul."]
[null,null,"Liste des avantages accordés (ticket restaurant / frais de déplacement / assurances / autres) et mesures mises en place par le dirigeant pour s'assurer du respect de la législation sociale et fiscale."]
[null,"Identifier les cas de rétributions spécifiques telles que le bénévolat, les expatriés etc."]
[null,"Preuve de mesures appropriées dans le cadre de la règlementation RGPD ?"]
[null,"S'assurer de l'existence de l'analyse de risques de l'environnement de travail par la direction."]
[null,"Evaluer l'impact de l'environnement (Crise COVID 19, …) sur l'environnement de contrôle, le risque de fraude, le risque de non exhaustivité des dettes et engagements."]
[]
[]
["2.","SEPARATION DE FONCTIONS",null,null,null,"REMARQUES","RÉF.","KEY CONTROL ?","RISQUE ?"]
[]
[null,"Identification des personnes intervenant dans les fonctions-clés du cycle : RH, gestion de la paie, comptabilisation, paiement, …"]
[null,"Valider le bon respect de la séparations de fonctions entre ces différentes responsabilités :"]
[null,null,"Engagement et licienciement du personnel;"]
[null,null,"Fixation du niveau de rémunération;"]
[null,null,"Collecte et fourniture des renseignements destinés au calcul de la paie;"]
[null,null,"Autorisation des paiements des acomptes et avances;"]
[null,null,"Comptabilisation des salaires;"]
[null,null,"Paiement des salaires;"]
[null,null,"Tenue des dossiers individuels des membres du personnel;"]
[null,null,"Concordance avec la comptabiltié et les décomptes mensuels / annuels communiqués par le secrétariat social."]
[]
[]
["3.","RECRUTEMENT, FORMATION ET SORTIE DU PERSONNEL",null,null,null,"REMARQUES","RÉF.","KEY CONTROL ?","RISQUE ?"]
[]
[null,"Existe-t-il une procédure écrite du recrutement du personnel ?"]
[null,"Les engagements sont-ils tous matérialisés par des contrats signés sans retard par la personne ad hoc ?"]
[null,"Le niveau des rémunérations est-il fixé par le responsable RH lors du recrutement conformément au barème et aux conditions du secteur (CCT) ?"]
[null,"Le responsable RH approuve-t-il les modifications de rémunération et les primes annuelles octroyées après l'évaluation périodique ?"]
[null,"Existe-t-il une procédure écrite d'évaluation du personnel ?"]
[null,"Toute sortie du registre du personnel est-elle validée et communiquée rapidement au département comptable ?"]
[]
[]
["4.","REGISTRE DU PERSONNEL ET CONSERVATION DES DONNEES",null,null,null,"REMARQUES","RÉF.","KEY CONTROL ?","RISQUE ?"]
[]
[null,"Existence d'un registre du personnel et description des modalités de conservation (s'assurer qu'il existe une documentation suffisante et complète)."]
[null,"Existence de  dossiers individuels par membre du personnel et modalités de conservation répondant aux obligations légales (papier / IT / règlementation RGPD)."]
[null,"Les contrats d'emploi et les avenants sont-ils autorisés et signés par le responsable RH ?"]
[null,"Modalités d'archivage des contrats et avenants (back-up)."]
[]
[]
["5.","ENCODAGE DES PRESTATIONS",null,null,null,"REMARQUES","RÉF.","KEY CONTROL ?","RISQUE ?"]
[]
[null,"Modalités d'enregistrement des heures prestées par catégorie de personnel, et contrôle y relatif (pointeuse, time sheets, …)."]
[null,"Les temps de présence sont vérifiés par une personne responsable indépendante du service de la paie ?"]
[null,"Les temps de présence sont-ils encodés manuellement dans le programme de la paie ou via une interface ?"]
[null,null,"En cas d'encodage manuel, un système de vérification a-t-il été mis en place?"]
[null,"Y a-t-il un suivi des heures non productives ? "]
[null,"Un responsable hiérarchique approuve-t-il les absences de tout le personnel ainsi que les jours de congé ?"]
[null,"Un responsable hiérarchique approuve-t-il les heures supplémentaires ?"]
[null,"Si les revenus dépendent totalement ou partiellement (par exemple en cas de subsides), existe-t-il une procédure afin de s'assurer que les modalités de suivi des heures prestées soient conformes aux obligations conventionnelles ?"]
[]
[]
["6. ","GESTION DE LA PAIE ET CALCUL DES SALAIRES (FIABILITE DES INFORMATIONS)",null,null,null,"REMARQUES","RÉF.","KEY CONTROL ?","RISQUE ?"]
[]
[null,"Les bases de données des rémunérations sont-elles régulièrement vérifiées et mise à jour (modification des conditions salariales, départ d'un salarié,…) ?"]
[null,"Un contrôle existe-t-il sur les modifications des données permanentes de la paie existe et est-il documenté ?"]
[null,"L'accès à la base de données est-il limité en terme de modifications et consultations ? Préciser à qui."]
[null,null,"Le personnel encode-t-il lui même ses prestations qui seront ensuite figées ?"]
[null,null,"Le personnel peut-il consulter son profil et proposer des modifications et dans ce cas, y a-t-il des autorisations? Par qui ?"]
[null,"Le cas échéant, la gestion des heures supplémentaires est-elle maîtrisée correctement par l'entité ?"]
[null,"Le cas échéant, les commissions sont-elles vérifiées par rapport aux ventes et approuvées ? Préciser par qui."]
[null,"Les états de salaires communiqués par le secrétariat social sont-ils vérifiés ? Quand ? Comment ? Par qui ?"]
[null,"Le cas échéant, les acomptes et avances  payés au personnel sont-ils autorisés  ?"]
[]
["7.","GESTION COMPTABLE",null,null,null,"REMARQUES","RÉF.","KEY CONTROL ?","RISQUE ?"]
[]
[null,"Comptabilisation des données"]
[null,null,"La comptabilisation se fait-elle sur base d'un interface automatique fiable ou sur base d'enregistrements manuels?"]
[null,null,"La comptabilisation est-elle tenue sans retard ?"]
[null,"Concordance périodique des états de salaire avec la comptabilité "]
[null,null,"Qui s'assure de la concordance entre les états de salaires et la comptabilité?"]
[null,null,"Quelle est la fréquence de ces vérifications?"]
[null,null,"Comment cette concordance est-elle documentée?"]
[null,null,"Comment d'éventuelles discordances sont-elles traitées?"]
[null,"Contrôle des fluctuations anormales "]
[null,null,"Une analyse de variance mensuelle (brute ou nette) est-elle mise en œuvre ? Globale / par département / individuelle ?"]
[null,"Provisions et primes"]
[null,null,"Description des modalités de comptabilisation d'ajustements des provisions (par exemple pécules de vacances), des primes / bonus, diverses récupérations (jours de congé, heures supplémentaires …) et obligations de pensions."]
[null,null,"Fréquence et autorisation des écritures d'ajustements."]
[null,null,"Procédure de vérification du cut-off."]
[null,"Les subsides à l'emploi et réductions de charge sont bien correctement calculés, comptabilisés et documentés ?"]
[null,"Les acomptes et avances octroyés font-ils l'objet d'un suivi - risque de non remboursement ?"]
[]
["8.","APPROBATION PREALABLE ET PAIEMENT DES SALAIRES",null,null,null,"REMARQUES","RÉF.","KEY CONTROL ?","RISQUE ?"]
[]
[null,"Identification de(s) personne(s) chargée(s) de l'approbation des salaires, preuve et documentation de ces approbations."]
[null,"Identification de(s) personne(s) chargée(s) du paiement des salaires et procédure de contrôle des approbations."]
[null,null,"Si le paiement est effectué par le secrétariat social: y a-t-il un maximum prévu en cas de délégation ? Un contrôle ex-post est-il assuré ?"]
[]
[]
[9,"DIVERS ",null,null,null,"REMARQUES","RÉF.","KEY CONTROL ?","RISQUE ?"]
[]
[null,"L'entité rembourse-t-elle des notes de frais ou octroie-t-elle des cartes de paiement aux membres du personnel ?"]
[null,null,"Les notes de frais et décomptes de cartes font-ils l'objet d'une documentation appropriée ?"]
[null,null,"Les remboursements de notes de frais et décomptes de cartes sont-ils dûment autorisés ?"]
[null,null,"Les notes de frais sont-elles transmises sans retard à la comptabilité ?"]
[null,"L'entité recourt-elle à des sous-traitants soumis à des règlementations sociales ?"]
[null,null,"L'entité procède-telle aux vérifications du respect des dispositions légales par ses sous-traitants ?"]
[null,null,"Inventaire des risques identifiés liés au non-respect de la règlementation sociale par les sous-traitants."]
[null,"L'entité fait-elle appel à des bénévoles/étudiants ?"]
[null,null,"Un contrat est-il conclu avec les bénévoles/étudiants ?"]
[null,null,"Le travail des bénévoles/étudiants est-il bien couvert par les assurances adéquates ?"]
[null,null,"Inventaire des risques identifiés liés au non-respect de la réglementation sociale."]
[null,"Sur base de ETP identifiés, l'entité est-elle dans l'obligation de constituer un Conseil d'entreprise (critères légaux) ?"]
[null,"Le cas échéant, l'entité repecte-t-elle ses obligations en matière de prévention et de sécurité (CPPT) et de CE (communication infos base/périodiques, annuelle ; tenue des réunions,…), et identifié correctement ses Unités Techniques d'Exploitation ?"]
[null,null,"Les PV's du CE sont-ils centralisés ? En obtenir une copie."]
[null,null,"Les relations entre la direction et le Conseil d'entreprise sont-elles jugées satisfaisantes ?"]

{"sheet":"Sampling considerations","index":5,"n_rows":44,"n_cols":6,"rows_kept":44,"cut":false,"hidden":false,"merged":[[32,5,32,6],[33,5,33,6],[34,5,34,6],[36,1,36,13],[40,1,40,13],[25,1,25,13],[27,1,27,13],[29,4,29,6],[30,4,31,4],[30,5,30,6],[31,5,31,6],[23,5,23,6],[3,2,3,4],[5,1,5,13],[9,1,9,13],[10,1,10,13],[14,1,14,13],[16,4,16,6],[17,4,18,4],[17,5,17,6],[18,5,18,6],[19,5,19,6],[20,5,22,6]]}
[null,"Pervasive Controls"]
[]
[null,"Paragraph # ","Relevant Extracts from ISAs"]
[null,"315.14 ","The auditor shall obtain an understanding of the control environment. As part of \nobtaining this understanding, the auditor shall evaluate whether:\n(a) Management, with the oversight of those charged with governance, has created and \n     maintained a culture of honesty and ethical behavior; and\n(b) The strengths in the control environment elements collectively provide an appropriate \n     foundation for the other components of internal control, and whether those other \n     components are not undermined by deficiencies in the control environment. \n     (Ref: Para. A77–A87)"]
[]
[null,"Testing of the pervasive controls that exist at the entity level tends to be more subjective (such as testing the commitment to competence or understanding of entity policies on acceptable behaviors) than testing specific transactional controls. Yet these controls collectively provide the appropriate foundation for the other components of internal control."]
[]
[null,"Transactional Controls — Attribute Sampling"]
[]
[null,"Tests of controls provide evidence that a control is operating effectively throughout the period of reliance, which will be a specified period such as a year.\nBecause transactional controls either operate effectively or not, it is not worth testing the operation of  controls that could ultimately prove unreliable. Unreliable controls are those where there is a likelihood that deviation will be found. Sample sizes for tests of controls are often small because they are based on no exceptions being found. Otherwise, the sample sizes required would be much larger."]
[null,"Attribute sampling is often used to test controls. This technique uses the smallest sample size capable of providing a specified chance of detecting a deviation rate that exceeds the tolerable rate of deviation."]
[]
[null,"Determining the Sample Size"]
[]
[null,"If the auditor determines that internal control over compliance is effectively designed and implemented, he will plan the audit to support a low level of assessed control risk. This requires the auditor to plan to obtain a high level of assurance that controls operate as designed. Therefore, generally, samples for control tests are designed to achieve a 90 percent to 95 percent confidence level. \nBecause there are typically few other procedures that provide evidence of the effectiveness of controls, the sample size table reproduced below is designed to provide a high level of assurance. \nThe following table provides suggested minimum samples sizes for very and moderately significant controls with limited to higher inherent risk of material noncompliance in a major program for populations of 250 items or greater.\nThe suggested minimum sample sizes are designed to provide sufficient appropriate audit evidence that controls are operating effectively in many audit testing situations. However, auditors may need to use professional judgment to determine if larger sample sizes are warranted in order to obtain sufficient appropriate audit evidence that controls are functioning in their particular circumstances."]
[]
[null,null,null,null,"Control Testing Sample Size Table"]
[null,null,null,null,"Significance of Control and \nInherent Risk of Compliance Requirement","Minimum Sample Size"]
[null,null,null,null,null,"0 deviations expected"]
[null,null,null,null,"Very significant and higher inherent risk",60]
[null,null,null,null,"Very significant and limited inherent risk",40]
[null,null,null,null,"or"]
[null,null,null,null,"moderately significant and higher inherent risk"]
[null,null,null,null,"Moderately significant and limited inherent risk",25]
[]
[null,"The sample sizes in the table above are based on an expectation of zero deviations in the sample and a high level of assurance. \n▪ If testing discovers no deviations, then a high degree of assurance is achieved that the control is being performed at an acceptable level to be effective. \n▪ When more deviations are encountered than were planned for, the auditor has not met the planned audit objective."]
[]
[null,"The risk of material noncompliance consists of inherent risk and control risk. The assurance required from a compliance sample and, therefore, the determination of the minimum compliance sample size, depends on the risk of material noncompliance remaining after other audit procedures (for example, risk assessment procedures, substantive analytical procedures, tests of individually important items) have been executed. If the auditor gathers evidence that controls over compliance are effective through tests of controls, and other audit procedures do not identify instances of noncompliance or identify specific heightened risk factors, and the auditor determines that additional testing via audit sampling is warranted, it is likely the remaining risk of material noncompliance would be low or moderate. Conversely, if tests of controls identify weaknesses in the controls over compliance, or other audit procedures identify instances of noncompliance or identify specific heightened risk factors, it may lead the auditor to assess the risk of material noncompliance as high or moderate. \nThe following table provides suggested minimum sample sizes associated with high, moderate, and low remaining risk of material noncompliance for populations of 250 items or greater. The remaining risk of material noncompliance is an indicator of the desired level of assurance. A high remaining risk of material noncompliance indicates that a high level of assurance is desired to meet the audit objective."]
[]
[null,null,null,null,"Compliance Testing Sample Size Table"]
[null,null,null,null,"Desired Level of Assurance \n(Remaining Risk of Material Noncompliance)","Minimum Sample Size"]
[null,null,null,null,null,"0 deviations expected"]
[null,null,null,null,"High",60]
[null,null,null,null,"Modarate",40]
[null,null,null,null,"Low",25]
[]
[null,"Although the minimum sample sizes suggested in the table often provide the appropriate extent of testing, auditors may use professional judgment to determine if larger sample sizes are warranted in order to obtain sufficient appropriate audit evidence in particular circumstances. Depending on the nature of the compliance requirement, the results of other procedures performed during the audit, and the risks and complexities of the sampling population, there may be situations when larger sample sizes would be more appropriate than the proposed minimum sample sizes. Each type of compliance requirement tested should be evaluated separately for purposes of determining sample size."]
[]
[null,"Control Procedures that Operate Less than Daily"]
[]
[null,"For selecting samples where the control does not operate daily, the following guidelines may be of assistance. However, the actual sample sizes used should always be based on professional judgment. The following table provides suggested minimum sample sizes in testing small populations subject to controls and compliance requirements.  Small populations are defined as populations of fewer than 250 items."]
[]
[]
[null,null,null,null,null,"Evaluating Deviations"]

{"sheet":"Sources","index":6,"n_rows":12,"n_cols":5,"rows_kept":12,"cut":false,"hidden":false,"merged":[]}
["SOURCES"]
[]
["IFAC Guide to Using International Standards on Auditing in the Audits of Small- and Medium-Sized Entities"]
["https://www.ifac.org/knowledge-gateway/supporting-international-standards/publications/guide-using-international-standards-auditing-audits-small-and-medium-sized-entities"]
["https://www.ifac.org/publications/gids-praktijkbeheer-van-kleine-en-middelgrote-praktijken",null,null,null,"(update 02/2014)"]
["https://www.ifac.org/publications/guide-pour-l-utilisation-des-normes-internationales-d-audit-dans-l-audit-des-petites-et-moyennes",null,null,null,"(update 01/2013)"]
[]
["The American Institute of Certified Public Accountants\n(the national professional organization of Certified Public Accountants in the United States)"]
["https://www.aicpa.org/interestareas/governmentalauditquality/resources/auditpracticetoolsaids/downloadabledocuments/sampling%20executive%20summary%20for%20posting%20to%20gaqc%20web%20site.docx"]
[]
["IAASB-Introduction-to-ISA-315.pdf"]
["https://www.ifac.org/system/files/publications/files/IAASB-Introduction-to-ISA-315.pdf"]